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Compte rendu intégral
Séance plénière du mercredi 16 mars 2011 (après-midi)
Séance plénière du mercredi 16 mars 2011 (après-midi)
Objets
001334765
Rapport d'activités du Conseil général des Hautes ecoles (du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010)
001333644
Analyse par la Cour des Comptes du subventionnement à certains opérateurs culturels
001335117
Proposition de résolution relative à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
001335650
Projet de décret modifiant les procédures d'élection des directeur-président et directeur de catégorie au sein des Hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
001336430
Fermeture, à Mouscron, de la section secrétariat de direction de la HELHa
001334611
Proposition de résolution relative à la situation en Tunisie et à l'organisation prochaine d'élections dans ce pays
001335608
Proposition de résolution visant l'harmonisation des barèmes du personnel scientifique temporaire
001332588
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 3 février 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne portant création d'un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne
001333638
Télé Bruxelles : déclarations récentes des câblodistributeurs, financement de la télévision locale et must carry
001333035
Projet de décret portant assentiment à la Convention n° 142 concernant le rôle de l'orientation et de la formation professionnelles dans la mise en valeur des ressources humaines, adoptée par la Conférence générale de l'Organisation Internationale du Travail à sa soixantième session, à Genève le 23 juin 1975.
001334602
Proposition de décret visant le subventionnement de la formation des jeunes hockeyeurs
001335749
Rapport d'activités de la Commission d'accès aux documents administratifs de la Communauté française pour l'année 2010
001335571
Proposition de résolution visant à optimaliser l'offre scolaire en matière d'enseignement spécialisé en Communauté française
001335103
Rapport annuel 2010 du Conseil de déontologie journalistique (CDJ)
001334544
Rapport d'activités 2010 de la Délégation générale à la numérisation des patrimoines culturels de la Communauté française
001336442
Nouveau président du MRAX et position de la Communauté, pouvoir subsidiant
001338552
Projet de décret modifiant les procédures d'élection des directeur-président et directeur de catégorie au sein des Hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Proposition de décret modifiant le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en hautes écoles
Proposition de décret modifiant le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en hautes écoles
001335868
Projet de décret portant assentiment au Traité portant révision du Traité instituant l'Union économique Benelux signé le 3 février 1958, au Protocole relatif aux Privilèges et Immunités de l'Union Benelux et à la Déclaration, signés à La Haye le 17 juin 2008
001335096
Rapport d'activités du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique (CSESA) du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010
001333635
Continuum pédagogique dans l'apprentissage des langues étrangères
001333102
Presque conflit entre les câblodistributeurs et les télévisions locales
001335011
Projet de décret relatif à la gouvernance dans l'exécution des mandats publics au sein des organismes publics et des entités dérivées de l'autorité publique
001332975
Evolution et objectivité du subventionnement des centres culturels en Communauté française et notamment aux cas particuliers du Palais des Beaux-Arts de Charleroi et du Manège.Mons
001335745
Rapport d'activités de la Commission d'accès aux documents administratifs de la Communauté française pour l'année 2009
001334180
Proposition de décret relatif aux études de médecine et de dentisterie
001334607
Proposition de résolution relative à la mise en place d'un dispositif de prévention et de suivi des abus sexuels sur mineurs dans une relation d'autorité
001309331
Proposition de décret modifiant le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en hautes écoles
001335862
Projet de décret portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels, adoptée à Lanzarote le 25 octobre 2007
On
100000001071002
001335767
001336390
Document
10000000106f0c6
001335767