Image
179
Rapport d'activités du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique (CSESA) du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010
Objets
001335097
Rapport d'activités - Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
[Le texte intégral du rapport d'activités est disponible dans les compactus.].
[Le texte intégral du rapport d'activités est disponible dans les compactus.].
001335098
Envoi en commission pour information - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur.
001339534
Inscription à l'ordre du jour de la commission
001339531
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. de Lamotte est désigné en qualité de rapporteur.
001339540
Discussion en commission - Les membres de la Commission ont entendu l'exposé de M. Goosse, Président du CSESA. Un échange de vues fructueux s'en est suivi.
001339541
Clôture des discussions sans vote
001339543
Confiance au(x) rapporteur(s) - Confiance a été faite au rapporteur pour la rédaction du rapport.
On
001335096
Désactivé
Autre