Document CRI 001262141

Diffusion des enjeux éducatifs à la RTBF

Rapport d'activités du CGRI - DRI pour l'année 2007

Préfiguration des résultats de l'exécution du budget de la Communauté française pour l'année 2007 transmise par la Cour des Comptes en application de l'article 77 des lois coordonnées sur la comptabilité de l'Etat

Projet de décret portant assentiment à la Convention consulaire entre le Royaume de Belgique et la Fédération de Russie, signée à Moscou le 22 décembre 2004

Accès à l'enseignement supérieur

Centre pour l'égalité des chances

Projet de décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008

Projet de décret portant diverses modifications au statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française

Résultats de fin de sixième année primaire

Interruptions durant la retransmission Allemagne-Turquie

Quel accompagnement de la Communauté française dans le cadre de la mise en oeuvre du plan de fréquences ?

Désignation des diplomates

Suivi du projet pilote d'échanges linguistiques de professeurs en Région de Bruxelles-Capitale

Emission "Y a pas pire conducteur"

Projet de décret contenant l'ajustement du budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008

Projet d'ajustement du budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'exercice 2008

Rapport d'activités de l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la jeunesse pour l'année 2007

Accord sectoriel 2009-2010

Projet de décret contenant l'ajustement du budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008

Projet de décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008

Préfiguration des résultats de l'exécution du budget de la Communauté française pour l'année 2007 transmise par la Cour des Comptes en application de l'article 77 des lois coordonnées sur la comptabilité de l'Etat

Droits d'auteurs lors de la diffusion des oeuvres sur internet

Fragilisation des projets FIPI

Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales

Prochain sommet de la Francophonie à Québec

Projet de décret portant certaines adaptations au décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion

Ordre des travaux

Proposition de résolution recommandant la généralisation des animations à la vie relationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire

Proposition de décret modifiant le décret du 11 mai 2007 relatif à l'enseignement en immersion linguistique

Proposition de décret modifiant le décret du 20 juin 2002 portant création de l'institution du Médiateur de la Communauté française

Projet de décret modifiant le décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs

Approbation de l'ordre du jour