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hemicycle
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Compte rendu intégral
Séance du mardi 1er juillet 2008 (après-midi)
Objets
001262402
Rentrée scolaire 2008 : avec ou sans décret "3%" ?
001265520
Ordre des travaux
001265562
Ordre des travaux
001262494
Proposition de résolution relative à la lutte contre les propos à caractère raciste ou xénophobe, favorisant l'intolérance, appelant à la violence ou à l'exclusion d'une communauté ou d'une personne, insérés sur les "blogs" des sites internet mis en ligne sous la responsabilité des médias ou associations reconnus ou subventionnés par la Communauté française
001262385
Etudiants en médecine recalés bien qu'ayant réussi
001261897
Projet de décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008
001262265
Projet de décret portant diverses modifications au statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
001265518
Souhaits de bienvenue
001262396
Scission de la Fédération de football
001261933
Situation des droits de l'homme en Chine et action du gouvernement de la Communauté française à l'approche des jeux olympiques de Pékin
001261903
Difficultés du "bac primaire"
001261888
Projet de décret contenant l'ajustement du budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008
001262388
Scission de l'Union belge de football
001265516
Approbation de l'ordre du jour
001262399
Scission annoncée de l'Union belge de football
001261816
Plan de fréquences, diversité du paysage radiophonique, radios communautaires et probable deuxième appel d'offres
001261544
Projet de décret portant certaines adaptations au décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion
001262418
Tours à bébés - récent débat au sein de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
001262405
Badges électroniques - écoles
001262409
Situation de la médiathèque de la Communauté française
001261972
Examen de la Communauté française destiné aux élèves de 6ème primaire en vue de l'obtention du CEB et plus particulièrement l'examen de français
001261824
Projet de décret portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, faite à Varsovie le 16 mai 2005
001262084
Evolution du plan de fréquences
001265494
Composition du jury 2008 du prix du parlement de la Communauté française destiné à couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente
001262412
Soutien de la Communauté française au projet de diversité culturelle de la médiathèque
001262128
Proposition de résolution recommandant la généralisation des animations à la vie relationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire
001262415
Avenir de la médiathèque
001258025
Proposition de résolution relative à la prévention du diabète
001259549
Projet de décret relatif à la reconnaissance juridique des formulaires électroniques des Services du Gouvernement de la Communauté française, du Conseil supérieur de l'audiovisuel et des Organismes d'intérêt public qui relèvent du Comité de Secteur XVII
001179311
Proposition de décret modifiant le décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion
001262122
Projet de décret modifiant le décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs
001262391
Scission de l'Union belge de football
001265539
Commission permanente de contrôle linguistique - Remplacement d'un membre
001239734
Modification de la composition des commissions
001265491
Remplacement d'un membre du jury du prix du journalisme 2008
001261819
Poursuites à charge d'un membre du Parlement de la Communauté française - M. Patrick Avril
001261622
Proposition de décret visant au contrôle de l'application des résolutions de la conférence mondiale sur les femmes réunie à Pékin en septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques communautaires
001262202
Projet de décret portant création du Conseil économique et social de la Communauté française
On
1000000010070fa
001262147
001265509
Document
1000000010060cf
001262147