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hemicycle
569
Proposition de résolution recommandant la généralisation des animations à la vie relationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire
Objets
001262129
Proposition de résolution - Dépôt.
001265497
5
Dépôt
001262152
5
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001262964
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001262965
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Françoise Fassiaux-Looten est désignée en qualité de rapporteuse.
001262966
Discussion en commission - La commission a entendu le développement des auteurs de la proposition.
Un échange de vues s'en est suivi.
La discussion est close.
001262967
Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté à l'unanimité des membres présents.
001262968
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001262969
Rapport
001265722
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001265723
21
Discussion générale - Discussion close.
001265820
21
Discussion générale
001265821
22
Discussion générale
001265822
22
Discussion générale
001265823
23
Discussion générale
001265824
24
Discussion générale
001265825
25
Discussion générale
001265947
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001265949
65
Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 77 voix contre 0 et 3 voix d'abstention.
001265950
Envoi au Président du Gouvernement
On
001262128
Dossier