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Compte rendu intégral
Séance du mardi 19 octobre 2004 (matin et après-midi)
Séance du mardi 19 octobre 2004 (matin et après-midi)
Objets
001003973
Menace de disparition de la Chambre des théâtres pour l'enfance et la jeunesse (CTEJ)
001008290
Nomination du bureau définitif - Nomination du président - Election des vices-présidents et des secrétaires
001134549
Conseil d'administration du Fonds Ecureuil
Remplacement d'un membre
Remplacement d'un membre
001003487
Projet de décret contenant l'ajustement du budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2004
001003978
Problèmes rencontrés par la Chambre des théâtres pour l'enfance et la jeunesse (CTEJ)
001003294
Proposition de décret introduisant un cours de philosophie et d'histoire culturelle des religions dans le programme du troisième degré de l'enseignement secondaire
001044812
Rapport relatif au financement, à l'organisation et au contrôle interne des services à gestion séparée de la direction générale de l'enseignement obligatoire
001008311
Eloge funèbre de M. Léon HUREZ, ancien président du Conseil culturel de la Communauté culturelle française
001003651
Election des membres du conseil d'administration de la Radio-Télévision Belge de la Communauté française (RTBF)
Décret du 14 juillet 1997, modifié par le décret du 19 décembre 2002
(Moniteur belge, 28 août 1997 et 28 décembre 2002)
Décret du 14 juillet 1997, modifié par le décret du 19 décembre 2002
(Moniteur belge, 28 août 1997 et 28 décembre 2002)
001003317
Proposition de décret portant application du principe de laïcité dans les écoles primaires et secondaires
001003494
Projet de décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2004
001002629
Proposition de décret modifiant le décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement et refinançant les universités
001001487
Position du gouvernement sur l'avenir de l'arrondissement Bruxelles-Hal-Vilvorde et le soutien de la Communauté aux Francophones de la périphérie
001002626
Proposition de décret relatif à la création d'un service d'appui pédagogique pour les hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
001003598
Proposition de décret assurant un financement complémentaire des hautes écoles par la création d'un fonds d'urgence et par la liaison à l'évolution de la population étudiante
001003953
Encadrement en première et deuxième primaires à l'école communale de Blaugies
On
10000000006e07c
001003476
001003850
Document
10000000006e03a
001003476