Document CRI 001490516

Ordre des travaux

Résistance au FN français

Proposition de décret relative à l'évaluation des activités d'apprentissage

Proposition de décret améliorant la situation des étudiants en deuxième session
Proposition de décret clarifiant l'évaluation des unités d'enseignement et garantissant une égalité de traitement entre les étudiants
Proposition de décret relative à l'évaluation des activités d'apprentissage

Proposition de décret améliorant la situation des étudiants en deuxième session

Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le Service francophone des Métiers et des Qualifications, en abrégé " SFMQ "

Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 15 mai 2014 entre la Communauté française, la Communauté flamande et la Communauté germanophone relatif à l'adhésion à l'Accord partiel élargi sur le sport (APES), institué par la résolution du Conseil de l'Europe du 11 mai 2007, telle que modifiée le 13 octobre 2010

Voeux

Recommandations de la commission en matière d'émissions concédées

Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 17 décembre 2014 conclu entre la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune modifiant l'accord de coopération du 9 décembre 2011 conclu entre la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune en matière de prévention et de lutte contre le dopage dans le sport

Résolution adoptée par le Comité mixte de coopération interparlementaire entre le Parlement de la Communauté française de Belgique / Fédération Wallonie-Bruxelles et l'Assemblée nationale du Sénégal, Dakar, 8 novembre 2015

Proposition de modification du règlement du Parlement visant le renforcement de la transparence budgétaire

Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2016

Projet de décret contenant le budget des recettes pour l'année budgétaire 2016

Formation des Imams et des enseignants de religion islamiste

Mise en place d'une émission concédée au culte musulman

Rapport de la Commission Interréseaux des Inscriptions (CIRI) - Inscriptions 2015 en 1ère Commune

Réinsertion scolaire d'un jeune candidat au djihad

Proposition de décret clarifiant l'évaluation des unités d'enseignement et garantissant une égalité de traitement entre les étudiants

Projet de décret visant à modifier certaines dispositions en matière de protection de la jeunesse et de prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction

Centre sportif de haut niveau à Woluwé

Projet de budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'année 2016

Volet "formation" du rapport de la Commission "Islam de Belgique" en Fédération Wallonie-Bruxelles

Projet de décret portant diverses dispositions en matière d'Enseignement

Approbation de l'ordre du jour

Organisation des examens de l'enseignement supérieur suite au décret paysage

Projet de décret - programme portant diverses mesures relatives à l'enseignement spécialisé, aux bâtiments scolaires, à l'enfance, à la culture, à l'enseignement supérieur, au financement de l'enseignement supérieur universitaire et non universitaire età l'enseignement de promotion sociale

Projet de décret contenant le budget des recettes pour l'année budgétaire 2016
Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2016
Projet de décret - programme portant diverses mesures relatives à l'enseignement spécialisé, aux bâtiments scolaires, à l'enfance, à la culture, à l'enseignement supérieur, au financement de l'enseignement supérieur universitaire et non universitaire età l'enseignement de promotion sociale

Suivi de la résolution visant à lutter contre le trafic et l'exploitation des joueurs de football étrangers en Belgique

Projet de décret relatif à l'intégration de la dimension de genre dans l'ensemble des politiques de la Communauté française

Accueil d'une délégation étrangère