Document CRI 001242050

Arche de Zoé et sa filiale belge "Kiro et Luna"

Enseignement francophone de la périphérie : avis du Conseil d'Etat sur la proposition de décret flamand

Situation des crèches privées

Motion relative au rôle du sport dans l'éducation

Réception d'un courrier de M. Christian Van Eyken, président de l'Union des francophones, concernant la situation des francophones de la périphérie bruxelloise

Avenir de TV5 Monde et "must carry" en Région bruxelloise

Proposition de résolution concernant la prévention ainsi que le traitement des patients atteints d'ostéoporose

Projet de décret modifiant le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse

Flou autour de la mise en oeuvre imminente des modalités du décret "inscriptions"

Gestion de l'affaire de l'arche de Zoé en Communauté française. Conséquences sur la politique d'adoption internationale

Proposition de décret modifiant le décret du 14 juin 2001 relatif au programme de première nécessité en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté française

Dépôt du premier rapport d'activités du service de l'adoption - autorité centrale communautaire pour la période du 1er septembre 2005 au 31 décembre 2006

Eloge funèbre de MM. Henri PIERRET et Eugène LECOQ, anciens membres du Parlement

Constitution d'assemblées

Projet de décret portant assentiment à l'Accord modifiant l'Accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000, fait à Luxembourg le 25 juin 2005.

Entente entre le Parlement de la Communauté française de Belgique et l'assemblée Nationale du Québec - Résolutions adoptées par le comité mixte en sa XXème session , Bruxelles, octobre 2007

Proposition de résolution relative à l'accessibilité des bâtiments dépendants de la Communauté française

Projet de décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007

Nouvelles tendances en matière de téléréalité et protection des mineurs

Approbation de l'ordre du jour

Proposition de décret modifiant le décret du 14 juin 2001, modifié le 12 juillet 2001, relatif au programme de travaux de première nécessité en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté française

Lutte contre la pauvreté

Sensibilisation des jeunes à la violence dans les relations amoureuses et la lutte contre les stéréotypes sexistes

Paquet télécom de la Commission européenne

Projet de décret organisant la différenciation structurelle au sein du premier degré afin d'amener l'ensemble des élèves à la maîtrise des socles de compétences

Projet de décret relatif au programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé ; de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et de l'enseignement secondaire de promotion sociale, de l'enseignement artistique à horaire réduit, des centres psycho-médico-sociaux ainsi que des internats de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française

Projet de décret modifiant le décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente

Projet de décret portant assentiment à l'Accord interne entre les représentants des Gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, modifiant l'Accord interne du 18 septembre 2000 relatif aux mesures à prendre et aux procédures à suivre pour la mise en oeuvre de l'accord de partenariat ACP-CE, fait à Luxembourg le 10 avril 2006.

Projet de décret relatif au programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé ; de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et de l'enseignement secondaire de promotion sociale, de l'enseignement artistique à horaire réduit, des centres psycho-médico-sociaux ainsi que des internats de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française

Proposition de décret modifiant le décret du 14 juin 2001 relatif au programme de première nécessité en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté française

Proposition de décret modifiant le décret du 14 juin 2001, modifié le 12 juillet 2001, relatif au programme de travaux de première nécessité en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté française

Mise en oeuvre du décret "inscriptions"

Fusion CGRI-DRI

Proposition de décret modifiant le titre IV du décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion et les titres Ier et II du décret du 17 décembre 2003 relatif à l'emploi dans le secteur socio-culturel et portant des dispositions diverses

Yambi, un tournant dans notre diplomatie culturelle

Nouveaux rebondissements dans l'affaire du Country Hall de Liège