Document CRI 001202727

Evaluation des instruments de la politique étrangère de la Communauté française

Ordre des travaux

Proposition de résolution relative aux allocations d'études

Rapport d'activités de l'Administration générale de l'Infrastructure dans le cadre du programme des travaux de première nécessité pour l'année 2005

Projet de décret relatif à l'agrément et à la diffusion de manuels scolaires, de logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au sein des établissements d'enseignement obligatoire

Défaillances de la Communauté française dans la procédure de classement du mobilier du palais Stoclet

Statut des accueillantes d'enfants conventionnées par l'ONE

Proposition de motion relative à un conflit d'intérêts suscité par le dépôt par le Gouvernement flamand du projet de décret modifiant le décret du 15 juillet 1997 contenant le code flamand du logement (doc. Vlaams Parlement n° 824(2005-2006) n° 1 )

Salle de spectacles du Centre Wallonie-Bruxelles à Kinshasa

Problèmes soulevés par l'avant-projet de décret sur les non-résidents

Composition des commissions

Proposition de décret modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2003 portant réglementation générale des milieux d'accueil en vue d'augmenter la capacité d'accueil des accueillant(e)s d'enfants autonomes et de leur permettre de déléguer l'accueil des enfants au conjoint(e) ou cohabitant(e) légal(e)

Découverte d'un trafic de drogue au sein de l'asbl "1001 couleurs" de Droixhe

Rapport annuel de la Commission nationale permanente du Pacte culturel (2005)

Proposition de motion relative à un conflit d'intérêts suscité par le dépôt par le Gouvernement flamand du projet de décret modifiant le décret du 15 juillet 1997 contenant le code flamand du logement (doc. Vlaams Parlement n° 824(2005-2006) n° 1 )

Rapport annuel du Service du médiateur de la Communauté française (1er octobre 2004 - 30 septembre 2005)

Avis n° 34 du 13 mars 2006 sur la proposition de loi relative à la transsexualité

Non renouvellement de l'autorisation de la s.a. TVi en tant qu'éditeur de services et les conséquences de cette décision sur la régulation du paysage audiovisuel et la restriction forcée du champ d'application du décret de 2003

Proposition de décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents

Moyens développés par la Communauté française pour rencontrer le phénomène de violence présent dans notre société

Modification et approbation de l'ordre du jour

Statut social des accueillantes d'enfants conventionnées

Statut social des accueillantes conventionnées

Proposition de décret relatif à la promotion des cours de langue modifiant le décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement

Proposition de décret relatif à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école

Suppression des allocations familiales

Projet "Ariane"

Réactions citoyennes suscitées suite à la marche silencieuse

Annonce de la fermeture de la salle de spectacles du Centre Wallonie-Bruxelles à Kinshasa

Projet de décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents

Proposition de résolution relative à la lutte contre le tabagisme à l'école

Avenir du centre d'écoute parentale "la Bavette" de Seraing

Arrêtés n°s 6, 8, 9 et 10 du gouvernement de la Communauté française modifiant la ventilation de certaines allocations de base du programme d'activités 13 contenues dans la division organique 40, du programme d'activités 21 contenues dans la division organique 22, du programme d'activités 91 contenues dans la division organique 06 et du programme d'activités 12 contenues dans la division organique 18 du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2006

Réponses de la Communauté française à la mobilisation citoyenne qui a suivi le meutre de Joe

Haute école Albert Jacquard