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Rapport d'activités de l'Administration générale de l'Infrastructure dans le cadre du programme des travaux de première nécessité pour l'année 2005
Objets
001202578
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
001202580
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001258645
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001258646
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Pierre Wacquier est désigné en qualité de rapporteur.
001258702
Jonction - Les membres de la Commission ont décidé d'examiner conjointement les 11 rapports d'activités.
Un large échange de vues s'en est suivi.
Il est fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
Un large échange de vues s'en est suivi.
Il est fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001259186
Clôture des discussions sans vote
001259187
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001637196
Fin de législature
On
001202577
Dossier