Image
2
Compte rendu intégral
Séances du mardi 9 octobre 2007 (matin et après-midi)
Séances du mardi 9 octobre 2007 (matin et après-midi)
Objets
001237474
Projet de décret portant confirmation de certains profils de formation définis conformément à l'article 6 du décret du 27 octobre 1994 organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
001237470
Rapport du Collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clôturé au 31 décembre 2006 de l'Entreprise des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication (ETNIC)
001239102
Plan cancer de toute urgence - le livre blanc sur la prise en charge du cancer en Belgique
001238357
Financement et degré d'autonomie des Universités en Communauté française
001238723
Proposition de décret modifiant le décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion en vue d'accroître l'indépendance du Conseil supérieur de l'Audiovisuel
001236849
Questions déontologiques que pose le traitement de l'information sur la présence d'amiante dans les bâtiments scolaires par RTL-Tvi
001241353
Dépôt d'avis du comité consultatif de bioéthique - Avis n°s 41 et 42 du 16 avril 2007 relatifs au consentement éclairé et aux codes «DNR» et concernant les banques de sang de cordon ombilical
001238808
Rapport d'activités de la Commission consultative de la langue des signes pour 2006-2007
001239084
Echelles barémiques de certaines fonctions de promotion et de sélection
001238713
Projet de décret contenant l'ajustement du budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007
001238718
Projet de décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007
001238470
Diffusion par Pékin d'une chaîne d'information francophone à vocation mondiale et situation de TV5
001237567
Etat des lieux de la recherche scientifique - Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
001239078
Strict respect des dispositions législatives et décrétales en matière de propagande politique au sein des écoles
001241974
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Désignation d'un membre du collège d'autorisation et de contrôle, en remplacement de M. Pierre-Dominique Schmidt
001234827
Proposition de résolution visant à permettre aux écoles à programme belge d'Afrique centrale d'organiser ou de co-organiser un examen ou une année d'enseignement donnant accès aux filières de l'enseignement supérieur non disponibles en Afrique centrale
001238413
Réflexions sur l'avenir de la régulation de l'audiovisuel en Communauté française à l'occasion des 10 ans du Conseil supérieur de l'audiovisuel
001242397
Proposition de décret modifiant le décret du 20 juin 2002 instituant un Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant
001239013
Proposition de décret modifiant le décret du 28 mars 2007 portant diverses mesures visant à réguler les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire
001239105
Comment la Communauté française compte-t-elle répondre aux constats et recommandations du livre blanc ?
001239724
Sauvegarde du caractère multilatéral francophone et la diversité culturelle au sein de TV5 Monde
On
1000000000e80c5
001238805
001241364
Document
1000000000e60ea
001238805