Document CRI 000316519

Avenir de la Cinémathèque

Arrêtés du gouvernement de la Communauté française
arrêtés de réallocations - budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2001

Institutions publiques de protection de la jeunesse

Grève en cours dans des associations Infor-jeunes à Bruxelles

Projet de décret relatif aux avantages sociaux

Fonctionnement du Conseil des parents

Problématique du subventionnement des plaines de jeux

Projet de décret portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention de Florence du 19 avril 1972 portant création d'un Institut universitaire européen et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992

Avenir du secrétariat permanent de la formation en alternance (SYSFAL)

Subsidiation des centres de vacances

Projet de décret modifiant le décret du 5 août 1995 portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur

Oeuvres en péril dans la réserve de Braine-l'Alleud

Composition des commissions - Modifications

Contrôle de l'obligation scolaire

Survie de nos institutions culturelles

Démission de deux membres : MM W. ANCION et MASSY

Problématique du Conseil de la Jeunesse d'Expression Française

Rapport d'activités du Service général des Infrastructures scolaires publiques subventionnées pour l'exercice 2000

Composition des groupes politiques
Groupe PS - Monsieur NAVEZ

Ordre du jour - Modification - Approbation

Projet de décret modifiant la réglementation relative au statut administratif des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique et du personnel social des établissements d'enseignement gardien primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de la Communauté française, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements

Situation actuelle du Conseil de la Jeunesse d'expression française

Implantation du Théâtre National au Kladaradatch

Prix du livre

Formations organisées fin août 2001

Soutien de la Communauté française Wallonie-Bruxelles à la diffusion du film "Iedereen beroemd"

157e cahier d'observations - 12e cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Parlement de la Communauté française

Installation de deux membres, M. Michel DE LAMOTTE et Mme Annick SAUDOYER

Installation provisoire et définitive du Théâtre national et sa délocalisation en Région wallonne

Nécessité de la diffusion par la RTBF d'informations concernant l'épizootie de fièvre aphteuse

Droit d'auteur en bibliothèque

Restauration du Musée des archives d'architecture moderne

Projet de décret portant assentiment à la Charte européenne de l'autonomie locale faite à Strasbourg le 15 octobre 1985

Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse dans ses dispositions visant les Conseils d'Arrondissement de l'Aide à la Jeunesse.

Chefs de travaux d'atelier et chefs d'ateliers

Achat du Pathé Palace (Kladaradatsch) et l'avenir du Théâtre national

Fonctionnement du Conseil des parents

Projet de décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre.

Vérification des pouvoirs de M. Michel DE LAMOTTE et de Mme Annick SAUDOYER, en remplacement de MM. W. Ancion et Christian Massy, démissionnaires

Projet de décret modifiant le décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives