Image
6
Compte rendu intégral - Séance du mercredi 14 novembre 2018
Objets
001612852
Proposition de résolution relative au statut du personnel enseignant des écoles belges à l'étranger
001616793
Conséquences sur la bonne entente et les rapports bilatéraux avec les pays membres de la francophonie, suite au refus d'une partie du Gouvernement fédéral de signer l'accord des Nations unies sur les migrations
001615458
Rapport d'activités du Conseil de la transmission de la mémoire (juin 2015 - juin 2018)
001613183
Projet de décret modifiant le décret du 17 juillet 2002 portant réforme de l'Office de la Naissance et de l'Enfance, en abrégé " O.N.E. "
001615726
Projet de décret relatif à la réforme du financement des Hautes Ecoles
001616410
Rapport de la Commission Interréseaux des inscriptions (CIRI) pour l'exercice 2018
001614278
Projet de décret modifiant le décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage et modifiant le décret du 10 mai 2013 instaurant une procédure de reconnaissance des salles de fitness de qualité
001616714
Proposition de décret spécial portant création de l'organisme public chargé de la fonction de pouvoir organisateur de l'enseignement organisé par la Communauté française
001603675
Proposition de résolution visant à renforcer et élargir la vaccination contre le papillomavirus humain (HPV)
001614166
Projet de décret portant modification du décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente
001613814
Projet de décret en matière de subventionnement de l'organisation de modules et de programmes sportifs de promotion et de développement du sport
001615462
30ème Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule 1er - Compte général de la Communauté française pour l'année 2017
001616718
Proposition de résolution interparlementaire sur la politique climatique de la Belgique
001613674
Projet de décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement de promotion sociale
001616787
Signature par le délégué général aux droits de l'enfant d'un article sur levif.be
001613208
Proposition de résolution visant à renforcer et élargir la vaccination contre le papillomavirus humain (HPV)
001616601
Rapport de la Cellule d'appui en genre (CAG) relatif à la mise en oeuvre de l'article 2, 3° du décret du 7 janvier 2016 relatif à l'intégration de la dimension de genre en Fédération Wallonie-Bruxelles
001616269
Proposition de résolution visant à renforcer et élargir la vaccination contre le papillomavirus humain (HPV)
001616705
Proposition de décret relative au renforcement de la scolarisation dans l'enseignement maternel ordinaire et spécialisé et au suivi d'une fréquentation minimale
001616265
Proposition de décret portant modification du décret du 13 octobre 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement des partenaires apportant de l'aide aux justiciables
001615468
30ème Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule II - Rapport sur les comptes des services administratifs à comptabilité autonome de la Communauté française pour l'année 2017
On
1000000020a8018
001616888
001617721
Document
1000000020a707e
001631915