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Compte rendu intégral
Séances du mardi 21 octobre 2008
(matin et après-midi)
Séances du mardi 21 octobre 2008
(matin et après-midi)
Objets
001266941
Projet de décret portant confirmation de certains profils de formation définis conformément à l'article 6 du décret du 27 octobre 1994 organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
001269470
Révolution du paysage de l'enseignement supérieur : avec les seules universités ?
001269485
Prise en charge inadaptée de certains jeunes enfants par les services de l'aide à la jeunesse
001267461
Projet de décret déterminant les conditions de subventionnement de l'emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française
001270013
Emission "Intermédias" diffusée le vendredi 17 octobre 2008 de 9 à 10 heures sur La Première (RTBF)
001270016
Représentation de la Ministre de la santé au Colloque "Santé pour tous" du 18 octobre dernier
001269338
Projet de décret portant assentiment à la Convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, adoptée à Genève le 22 juin 1981 par la Conférence générale de l'organisation internationale du travail
001269444
Avenir de la patinoire de Jambes
001269689
Proposition de décret relatif à la situation des étudiants en médecine et dentisterie
001269415
Sorties et activités proposées à Mariusz par le secteur de l'aide à la jeunesse
001269434
Mise en oeuvre du décret du 19 octobre 2007 relatif à l'instauration d'un cadastre de l'emploi non-marchand en Communauté française
001269507
Contrôle de l'obligation scolaire : quid des "16.000" enfants non inscrits dans une école ?
001269421
Epreuve d'admission aux études en Hautes écoles pour les étudiants ne disposant pas d'un CESS
001268715
Proposition de décret abrogeant le décret du 1er juillet 2005 relatif aux études de médecine et de dentisterie
001269409
Drame du décès du petit Noam et manque de suivi des dossiers par les SAJ
001266903
Proposition de résolution visant à instaurer un examen d'entrée dans les facultés de médecine en Communauté française
001269543
Brochure visant l'éducation critique des enfants à l'égard de la publicité
001272350
Proposition de décret relatif à la situation des étudiants en médecine et dentisterie
Proposition de décret abrogeant le décret du 1er juillet 2005 relatif aux études de médecine et de dentisterie
Proposition de décret visant à répartir les quotas "médecine"
Proposition de résolution visant à instaurer un examen d'entrée dans les facultés de médecine en Communauté française
Proposition de décret abrogeant le décret du 1er juillet 2005 relatif aux études de médecine et de dentisterie
Proposition de décret visant à répartir les quotas "médecine"
Proposition de résolution visant à instaurer un examen d'entrée dans les facultés de médecine en Communauté française
001270010
Détournement d'argent opéré par une secrétaire d'Antenne Centre Télévision et ses conséquences au niveau de l'emploi
001269730
Réévaluation du fonctionnement des services de l'Aide à la jeunesse à la lumière des auditions de la commission
001267767
Projet de décret modifiant le décret du 20 juillet 2000 portant diverses mesures urgentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche scientifique à propos du Fonds pour la formation à la Recherche dans l'Industrie et dans l'Agriculture (FRIA)
001272389
Rappel au règlement - Questions d'actualité à développer dans le cadre d'une interpellation
001269743
Rapport d'activités du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique (CSESA) pour 2007-2008
001262650
Projet de décret portant assentiment à la Convention consulaire entre le Royaume de Belgique et la Fédération de Russie, signée à Moscou le 22 décembre 2004
001262202
Projet de décret portant création du Conseil économique et social de la Communauté française
001269985
Sommet de la Francophonie : prise en compte des priorités et situation dans l'Est de la République Démocratique du Congo
001269341
Projet de décret relatif au programme de financement exceptionnel de projets de rénovation, construction, reconstruction ou extension de bâtiments scolaires via des partenariats public/privé (PPP)
On
1000000010130ff
001269819
001272349
Document
100000001012001
001269819