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Proposition de décret abrogeant le décret du 1er juillet 2005 relatif aux études de médecine et de dentisterie
Objets
001269937
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001269940
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique. Demande d'examen en commission en urgence acceptée.
001270152
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.
001270153
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Caroline Persoons et M. Pierre Wacquier sont désignés en qualité de rapporteurs.
001270157
Jonction - La proposition est jointe au dossier n°597 (2008-2009). Elle est sans objet.
On
001268715
Dossier