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Compte rendu intégral - Séance du mercredi 1er juin 2016
Objets
001514083
Proposition de décret instaurant la transparence dans la composition et le fonctionnement des cabinets
001516758
Communication du président - Demande d'audit à la Cour des comptes pour le Centre du cinéma et de l'audiovisuel
001513717
Rapport d'activités de la Commission nationale pour les Droits de l'enfant 2015-mars 2016
001514076
Projet de décret relatif au refinancement de l'enseignement supérieur
001513511
Proposition de décret attribuant la gestion du Centre du Cinéma et de l'Audiovisuel au Ministre qui a la culture dans ses compétences
001515670
Rapport sur la Fédération Wallonie-Bruxelles au sein de la Francophonie
001513754
Projet de décret relatif à la programmation d'options, pour les années scolaires 2016-2017 et 2017-2018, dans l'enseignement secondaire ordinaire qualifiant, ainsi que dans l'enseignement spécialisé de forme 4
001515605
Impact des grèves sur les personnels en Fédération Wallonie-Bruxelles
001513454
Rapport d'activités du Conseil supérieur de l'Audiovisuel pour l'année 2015
001613393
Rapport sur la Fédération Wallonie-Bruxelles au sein de la Francophonie
001515611
Accord de coordination entre les trois Communautés et la France concernant la prévention de la radicalisation chez les jeunes
001513503
Rapport du Collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clôturé au 31 décembre 2015 de l'Office de la naissance et de l'Enfance (ONE)
001511354
Projet de décret modifiant le décret du 24 octobre 2008 déterminant les conditions de subventionnement de l'emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française
001513842
Dernières révélations sur le détournement d'argent au sein du Centre du cinéma et de l'audiovisuel
001514515
Projet de décret portant diverses mesures dans l'enseignement supérieur, à l'organisation de la gouvernance du Centre hospitalier universitaire de Liège et à la Recherche
001511597
Projet de décret portant modification du décret du 30 avril 2009 relatif aux actions en matière d'alphabétisation et d'insertion dans l'enseignement de promotion sociale
001516764
Vérification des pouvoirs d'un membre, M. Pascal BAURAIN, en remplacement de Mme Savine MOUCHERON
001509791
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 26 mars 2009 sur les services de medias audiovisuels en vue de renforcer l'attention sur l'égalité entre les femmes et les hommes
001515608
Formations à la neutralité des enseignants du cours de philosophie et de citoyenneté
001514683
Projet de décret portant modification en matière d'encadrement complémentaire et organique de personnel de l'enseignement
001514731
Proposition de résolution visant la mise en réseau des connaissances et des compétences notamment par des démarches inter- et transdisciplinaires
001515584
Refus de statut d'observateur à l'ONU pour le Comité pour la Protection des Journalistes (CPJ)
On
10000000203d033
001515676
001516767
Document
10000000203c00d
001515676