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Compte rendu intégral
Séance du mercredi 15 janvier 2014
Séance du mercredi 15 janvier 2014
Objets
001423526
Proposition de résolution relative au nouveau cadre stratégique de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF)
001423650
Proposition de résolution visant la promotion de l'égalité entre femmes et hommes au sein des universités
001422443
Cadastre des places disponibles dans l'enseignement fondamental bruxellois
001422558
Suivi du dossier Tax Shelter - soutien au cinéma et projet de réforme
001422847
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Communauté germanophone, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'installation du Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI)
001422596
Débat thématique sur le "cadastre des places disponibles dans l'enseignement fondamental bruxellois".
001422217
Projet de décret relatif au financement de la recherche au sein des universités
001423646
Proposition de résolution visant le renforcement du dispositif de Valorisation des Acquis de l'Expérience (VAE) mis en place par la Communauté française - Fédération Wallonie-Bruxelles
001422555
Récentes informations liées au mésusage du mécanisme Tax Shelter
001421050
Projet de décret modifiant certaines dispositions en matière de congés pour les membres du personnel de l'Enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
001423533
Echanges d'enseignants entre Communautés et contrôle de l'absentéisme à Bruxelles
001421882
Rapport sur l'état de la coopération entre la Communauté française et la Communauté germanophone pour les années 2011 et 2012
001422834
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Communauté germanophone, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la création du Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI)
001422419
Réforme du Tax Shelter : influence et impact sur la Fédération Wallonie-Bruxelles
On
1000000010dd05e
001423691
001425116
Document
1000000010db0ae
001423691