Document DG-PPR 001423526

Proposition de résolution - Dépôt.

Dépôt

Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Anne Barzin est désignée en qualité de rapporteuse. M. Destexhe est désigné en qualité de co-rapporteur.

Discussion en commission - La discussion est ouverte et sera poursuivie à la demande d'un des coauteurs, à la prochaine réunion de commission.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.

Discussion en commission - La discussion s'est poursuivie.
Un groupe de travail se réunira avant la prochaine réunion.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.

Discussion en commission - En l'absence de Mme Barzin, rapporteuse, M. Destexhe est désigné en qualité de co-rapporteur.
La commission a poursuivi la discussion.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.

Discussion en commission - Suite à l'adoption du n° 657, cette proposition est retirée.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Anne Barzin et M. Alain Destexhe sont désignés en qualité de rapporteurs.

Discussion en commission - Suite à l'adoption du n° 657, cette proposition de résolution a été retirée.

Retrait - Retrait en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.

Retrait - Annonce du retrait en séance publique.