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Compte rendu intégral
Séances du mercredi 6 juillet 2011 (matin et après-midi)
Séances du mercredi 6 juillet 2011 (matin et après-midi)
Objets
001345753
Prévention des drogues à l'école en particulier dans les cellules bien-être
001344139
Politisation des subsides culturels et sur les assises du développement culturel territorial
001345811
Rapport d'activités de l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la jeunesse pour l'année 2010
001346562
Couverture par Radio Al Manar du référendum sur la révision de la Constitution initiée par le Roi du Maroc
001345768
Réforme du paysage universitaire et propos du Ministre de la Recherche sur le sujet
001345846
Projet de décret contenant l'ajustement du budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2011
001346541
Report de la décision concernant le choix du Centre pour Sportifs de Haut niveau
001345703
BE Local : quelles articulations entre les opérateurs audiovisuels publics ?
001345476
Critères de subventionnement des télévisions locales et la nouvelle chaîne de TVL wallonnes
001346550
Suites de la discussion en commission justice de la Chambre sur la proposition de loi relative à la modification de l'article 458bis.
001345868
Projet de décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2011
001345852
Critères de subventionnement des télévisions locales : prise en compte de critères spécifiques
001345646
Financement de la RTBF et recherche de financements alternatifs à la publicité et au sponsoring
001345450
Projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
001346559
Lutte contre l'homophobie en Communauté française, notamment à Bruxelles.
001344567
Projet de décret relatif à la participation et la représentation étudiante dans l'enseignement supérieur
001345724
Travail à fournir pour endiguer la pauvreté - conclusions communes DGAJ/ONE/DGDE
001295246
Proposition de décret visant à renforcer le "bien vivre ensemble" à l'école
001345654
Bilan des inscriptions en 1ère secondaire pour les enfants issus de la périphérie bruxelloise et questions plus générales sur le décret inscription
001343592
Préfiguration des résultats de l'exécution du budget de la Communauté française pour l'année 2010 transmise par la Cour des Comptes en application de l'article 77 des lois coordonnées sur la comptabilité de l'Etat
001345721
Caractère supplétif et complémentaire de l'aide à la jeunesse évoqué dans un courrier de la DGAJ
001344495
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française et la Communauté germanophone relatif à l'achat de vaccins destinés à protéger les enfants et les adolescents
On
10000000107e08a
001345913
001346725
Document
10000000107d010
001345913