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Compte rendu intégral
Séances du mercredi 8 juin 2011 (matin et après-midi)
Séances du mercredi 8 juin 2011 (matin et après-midi)
Objets
001343710
Pénalisation de la transmission du sida préjudiciable pour la prévention
001302015
Proposition de décret modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2003 portant réglementation générale des milieux d'accueil en vue d'augmenter le nombre d'accueillant(e)s pouvant s'associer
001342512
Rapport d'activités du Comité consultatif de Bioéthique pour 2010-2011
001314640
Proposition de résolution relative à la formation des jeunes dans le domaine spatial
001343011
Processus de négociation du contrat de gestion entre la FWB et la RTBF
001343177
Mémorandum du 27 mai 2011 de plusieurs Hautes Ecoles et d'Universités
001335608
Proposition de résolution visant l'harmonisation des barèmes du personnel scientifique temporaire
001343237
Proposition de résolution visant à prendre des mesures en faveur des étudiants en kinésithérapie concernés par la tenue d'un examen limitant le nombre de numéros INAMI
001343134
Suivi de l'accord sectoriel avec les représentants des enseignants
001295181
Proposition de résolution visant à interdire le port de signes convictionnels au sein des services du Gouvernement de la Communauté française et des organismes d'intérêt public qui en dépendent
001343731
Proposition de résolution visant l'engagement d'une procédure en vue de la restitution par l'Etat français d'une toile de Rubens appartenant à la Cathédrale de Tournai
001295177
Proposition de modification du règlement du Parlement visant à interdire le port de signes convictionnels par les membres qui exercent une fonction de représentation
001343692
Nombre d'examens dans les établissements d'enseignement supérieur en Communauté française
001339624
Proposition de résolution visant au soutien de la candidature de Liège pour l'organisation de l'Exposition internationale en 2017
001342954
Projet de décret portant des mesures diverses en matière de recherche scientifique, de bâtiments scolaires et de fonction publique
001343640
Proposition de résolution visant à rappeler le soutien du Parlement de la Communauté française au nécessaire devoir de mémoire et son opposition à toute loi générale d'amnistie
001342933
Processus d'évaluation de la promotion de la santé en Communauté française
001339934
Avenir des centres culturels pendant la période de transition vers un nouveau décret
001342012
Proposition de décret visant à améliorer les classes-passerelles par l'ajout d'un module d'accueil et d'intégration et à instaurer un module d'intégration à destination des parents d'élèves primo-arrivants
001322522
Proposition de résolution visant à renforcer la capacité des milieux d'accueil de la petite enfance et des écoles à Bruxelles en réponse au boom démographique
001340841
Impact sur la pratique sportive des jeunes de la transition des systèmes de chèques sport vers le soutien aux opérations Eté-Sport et "Mon club, mon école" à travers l'exemple du cas bruxellois
On
10000000107c0cf
001343300
001343687
Document
100000001079072
001343300