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hemicycle
207
Proposition de décret visant à améliorer les classes-passerelles par l'ajout d'un module d'accueil et d'intégration et à instaurer un module d'intégration à destination des parents d'élèves primo-arrivants
Objets
001343683
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001343684
7
Prise en considération
001343687
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001346660
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001346661
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Olivier Saint-Amand est désigné en qualité de rapporteur.
001346693
Discussion en commission - - La commission a entendu l'exposé introductif de Mme Schepmans.
- La discussion générale est entamée.
001371704
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001371712
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Caroline Désir est désignée en qualité de rapporteuse suite à la décision de joindre la proposition de décret n° 207 (2010/2011) au projet de décret n° 361 (2011/2012).
001371717
Jonction - La proposition est jointe au dossier n°361 (2011-2012). Elle est sans objet.
001371316
Examen conjoint
001373631
9
Discussion (Voir : Discussion générale conjointe)
On
001342012
Dossier