Document CRI 001243558

Modification et approbation de l'ordre du jour

Exclusion scolaire en Communauté française

Tabagisme passif

Projet de décret modifiant le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse

Rapport d'activités de l'Observatoire des politiques culturelles (mai 2005 - mai 2007)

Sida : prévention et discrimination

Proposition de décret portant création du Service du Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant auprès du Parlement

Rapport d'activités du Conseil général des Hautes Ecoles (du 1er juillet 2006 au 30 juin 2007)

Rapport d'activités du Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant pour l'année 2006-2007

Conseils donnés par certaines écoles en matière de médicaments

Evaluation du Programme quinquennal de promotion de la santé de la Communauté française 2004-2008

Projet de décret intégrant l'Ecole d'interprètes internationaux de la Haute Ecole de la Communauté française du Hainaut à l'Université de Mons-Hainaut et modifiant les habilitations universitaires

Retard dans le lancement des projets Comenius 2007-2009

Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008

Projet de décret portant diverses mesures en matière d'enseignement

Prévention sida

Première haute école sans racisme

Proposition de résolution relative à la réaffirmation de la solidarité entre tous les francophones du pays et spécialement à l'égard des bourgmestres des communes dites "à facilités" qui sont en attente d'une nomination

COCOF

Projet de décret modifiant le décret du 20 juin 2002 instituant un Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant en vue de renforcer l'indépendance et l'impartialité de ce dernier

Proposition de décret portant création du Service du Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant auprès du Parlement

Proposition de décret modifiant le décret du 20 juin 2002 instituant un Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant

Proposition de résolution pour l'égalité d'accès des élèves aux animations à la vie relationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire

Projet de décret modifiant le décret du 20 juin 2002 instituant un délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant en vue de renforcer l'indépendance et l'impartialité de ce dernier

Projet de décret organisant la différenciation structurelle au sein du premier degré afin d'amener l'ensemble des élèves à la maîtrise des socles de compétences

Proposition de décret modifiant le décret du 20 juin 2002 instituant un Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant

Facture énergétique des bâtiments scolaires

Projet de décret modifiant le décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente

Projet de décret - programme portant diverses mesures concernant les internats, les centres psycho-médico-sociaux, les bâtiments scolaires, l'enseignement technique et professionnel, le financement des universités, les fonds budgétaires, la garantie octroyée par la Communauté française sur les produits financiers de la RTBF et les infrastructures sportives

Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008

Déménagement de l'UR de Namur à Jambes

Proposition de décret modifiant le titre IV du décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion et les titres Ier et II du décret du 17 décembre 2003 relatif à l'emploi dans le secteur socio-culturel et portant des dispositions diverses

Hautes Ecoles et Universités : Quel avenir ?

Evolution du paysage de l'enseignement supérieur en Communauté française

Projet de décret portant ratification de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 juin 2006 instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel

Ordre des travaux

Contrôle antidopage réalisé à l'occasion du match de basket féminin Dexia-Namur contre Spartak de Moscou ce 23 novembre 2007