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Compte rendu intégral
Séance du mardi 15 mars 2005 (après-midi)
Séance du mardi 15 mars 2005 (après-midi)
Objets
001166769
Cohérence des politiques francophones en matière de relations internationales
001166704
Proposition de résolution relative aux violences sexuelles infligées aux femmes en République démocratique du Congo
001166223
Projet de décret portant exécution du Protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux - section II
001166757
Arrêt de travail décidé par les enseignants de l'Athénée Royal Bruxelles 2 pour dénoncer la "jacquemottisation" de leur école
001166214
Eventualité d'une candidature conjointe de la Belgique et des Pays-Bas à l'organisation de la Coupe du Monde 2018
001166206
Projet de décret modifiant le décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire
001165228
Concurrence qui risque de s'établir entre l'apprentissage du latin et d'une langue moderne
001166763
Plan d'optimalisation à établir par les hautes écoles pour le 30 avril 2005
001166342
Mesures de prévention du décrochage sportif et au suivi du baromètre de la condition physique des jeunes
001165225
Politique extérieure de la Communauté française en matière culturelle
001166315
Politique en matière de prévention de la violence dans le couple
000363761
160e Cahier d'observations. - 15e Cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Parlement de la Communauté française. - Fascicule 1er
001166406
Proposition de décret modifiant le décret du 12 juin 2003 définissant et organisant la participation des étudiants au sein des institutions universitaires et instaurant la participation des étudiants au niveau communautaire
001007652
Rapport d'activités de l'Office de la Naissance et de l'Enfance pour l'année 2003
001008297
161e Cahier d'observations de la Cour des Comptes. - 16e Cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Parlement de la Communauté française. - Fascicule 1er
001166182
Implication de la Communauté française dans les Fêtes de Wallonie à Namur
001166751
Versement des subsides à la Fédération des Associations de Parents de l'Enseignement Officiel (FAPEO)
001166309
Mise en oeuvre des engagements pris au niveau fédéral dans le cadre des accords de la Saint-Boniface
001166392
Proposition de décret modifiant le décret du 12 juin 2003 définissant et organisant la participation des étudiants au sein des institutions universitaires et instaurant la participation des étudiants au niveau communautaire
001166324
Mise en péril de l'organisation des stages en entreprises pour les élèves et les étudiants de la Communauté française
001166339
Mise en oeuvre du décret relatif à la promotion de la santé à l'école
001166217
Intégration d'un programme spécifique sur l'histoire politique de la Belgique dans la formation des élèves du secondaire supérieur
On
1000000000960b5
001166397
001188500
Document
10000000007f0b6
001166397