Document PPD 001166392

Proposition de décret - Dépôt.

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Prise en considération

Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Denis Mathen est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - - M. Mathen est désigné en qualité de rapporteur.
- La Commission a entendu l'exposé introductif de Mme Bertieaux, co-auteur de la proposition de décret n°82 (2004-2005) n°1 ainsi que l'exposé introductif de Mme Corbisier-Hagon, co-auteur de la proposition de décret n° 83 (2004-2005) n°1.
- La discussion générale est entamée.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Examen conjoint - Cette proposition de décret a été examinée conjointement avec la proposition de décret (doc n°83 (2004-2005) n°1).

Discussion en commission - La discussion générale est close.
La discussion des articles est close.
Suite à l'adoption de la proposition de décret (doc n°83 2004-2005), cette proposition de décret est devenue sans objet.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport - Cette proposition de décret a été examinée conjointement avec la proposition de décret modifiant le décret du 12 juin 2003 définissant et organisant la participation des étudiants au sein des institutions universitaires et instaurant la participation des étudiants au niveau communautaire - doc. n°83 (2004-2005) n° 1, 2 et 3 (rapport).

Inscription à l'ordre du jour de la séance

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe)

Jonction - Examen conjiont avec doc. 83 (2004-2005).

Fin de législature