hemicycle
16
152
Amendement(s) en commission
Amendements en commission
Hazette Pierre
citoyenneté
Commission des outils d'évaluation des humanités générales et technologiques
Commission des outils d'évaluation des humanités professionnelles et techniques
Commission des outils d'évaluation relatifs aux socles de compétence
Commission des programmes des humanités générales et technologiques
Commission des programmes des humanités professionnelles et techniques
conditions d'admission (enseignement)
conseils de recours à l'encontre des décisions des conseils de classe
Décret "Missions"
enseignement de promotion sociale
enseignement fondamental
enseignement secondaire
enseignement secondaire technique
enseignement spécialisé / enseignement spécial
enseignement subventionné
minerval
principes fondamentaux et/ou objectifs de l'enseignement
programmes des cours et/ou des épreuves d'évaluation
projets éducatifs, pédagogiques et/ou d'établissements (enseignement)
recours à l'encontre des décisions des autorités scolaires et/ou académiques
renvois d'élèves (discipline scolaire)
résultats scolaires, sanction des études, certification et diplômes
Document CRI 000081544
Document CRI 000085342
Document CRI 000085343
1996-1997
Off
Document PJD 000074883
99195RBEI090959
000081465
000235260
Document