hemicycle
25
Compte rendu intégral
Séances du mercredi 16 juillet 1997 (matin et après-midi)
Compte Rendu Intégral (CRI) séance plénière
Document PPD 000029547
Document CRI 000031675
Document RAPP 000081740
1996-1997
Objets
000204204
Document PPD 000204204
Marcel Cheron
Proposition de décret définissant les objectifs généraux de l'enseignement
000218745
Document DICO 000218745
Projet de décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre

Proposition de décret définissant les objectif généraux de l'enseignement

Proposition de décret assurant l'information sur le choix des études
000218746
Document DIVERS 000218746
Ordre des travaux
000204471
Document PPD 000204471
Pierre Hazette
Proposition de décret assurant l'information sur le choix des études
000218271
Document COMMUNI 000218271
Rapport du Conseil général des Hautes Ecoles
000204655
Document PJD 000204655
Projet de décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre.
000204690
Document DG-PPR 000204690
Marcel Cheron
Proposition de résolution relative à la gratuité de l'enseignement obligatoire
On
Document PPD 000204204
99195RBEI097296
000085342
000228276
Document
000085342