Document CRI 001547055

Procès relatif aux études de psychomotricité

Offensive du gouvernement polonais contre les médias privés

Proposition de décret visant l'établissement d'un cadastre des subventions en Communauté française

Effets pervers du décret inscription

Cabinet citoyen à Bruxelles

Proposition de décret attribuant la gestion du Centre du Cinéma et de l'Audiovisuel au Ministre qui a la culture dans ses compétences

Retour d'enfants djihadistes en Fédération Wallonie-Bruxelles

Projet de décret modifiant le décret du 1er février 2008 réglant l'organisation et le fonctionnement des instances chargées de la coordination et de la gestion des Fonds structurels que l'Union européenne met à la disposition de l'enseignement secondaire en alternance, de l'enseignement secondaire technique et professionnel de plein exercice, de l'enseignement secondaire spécialisé, de l'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement supérieur

Fin de l'opération "Je lis dans ma commune"

Rapport d'acitivités de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Rapport annuel 2016

Chute de fréquentation des cinémas, quelles mesures pour soutenir le secteur

Proposition de décret visant la transmission au Parlement des budgets des organismes publics dépendant de la Communauté française

Proposition de résolution visant l'enseignement en alternance

Projet de décret portant assentiment à l'accord de Paris, adopté à Paris, le 12 décembre 2015

Association française de consommateurs - Perturbateurs endocriniens

Rencontre du président socialiste avec les hauts fonctionnaires étiquetés PS

Formation au massage cardiaque au sein du corps professoral

Approbation de l'ordre du jour

Proposition de décret modifiant les conditions du renvoi des mineurs dessaisis vers la Cour d'Assises

Proposition de décret modifiant l'intitulé du décret du 30 juin 2016 modifiant certaines dispositions en matières d'agrément de manuels scolaires, de logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au sein des établissements d'enseignement obligatoire du 19 mai 2006, en vue d'intégrer la référence à la lutte contre les discriminations entre les femmes et hommes et la promotion de l'égalité des sexes comme critères d'agrément des manuels scolaires

TF1

Projet de décret modifiant le décret du 10 novembre 2011 relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle

Modifications de la composition des commissions

Proposition de décret visant l'établissement d'un cadastre des rémunérations des gestionnaires publics au sein des organismes d'intérêt public et des entités dérivées de l'autorité publique

Conséquences de l'adoption du CETA par le Parlement européen sur les compétences de la Fédération

Projet de décret modifiant le décret du 10 novembre 2011 relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle
Proposition de décret attribuant la gestion du Centre du Cinéma et de l'Audiovisuel au Ministre qui a la culture dans ses compétences