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hemicycle
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Compte rendu intégral
Séance du mardi 14 mars 2000 (matin et après-midi)
Objets
000290849
Déclarations du ministre concernant les devoirs à domicile
000290855
Organisation des modules dans le cadre des brevets de sélection et de promotion dans l'enseignement organisé par la Communauté française
000295156
Composition du prix 2000 destiné à couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente
000296555
Communication du Gouvernement sur l'Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne
000289920
Proposition de décret modifiant le décret du 21 février 1994 instituant un prix du Conseil en vue de récompenser une oeuvre originale d'un(e) jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques
000290810
Accès à la profession pour les jeunes engagés dans une filière de formation en alternance
000295132
Composition du jury du prix littéraire du Parlement de la Communauté française pour la session 1999-2000
000289541
Projet de décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de qualification, les compétences terminales et savoirs requis en éducation physique à l'issue de la section de qualification et les compétences minimales en matière de communication dans une langue moderne autre que le français à l'issue de la section de qualification, lorsque l'apprentissage d'une langue moderne figure au programme d'études.
000289743
Enseignement artistique
000290852
Suppression des devoirs dans l'enseignement fondamental
000290813
Harmonisation des barèmes des professeurs de religion non porteurs du titre requis
000289025
Projet de décret portant confirmation des profils de formation de conducteur poids lourds, d'électricien - installateur - monteur, d'ouvrier qualifié en construction gros-oeuvre, de conducteur de machines de fabrication de produits textiles, de technicien de la photographie, de bijoutier-joaillier, d'aide-comptable, d'auxiliaire familiale et sanitaire, d'esthéticienne et du profil de formation spécifique de technicien de cuisine de collectivité et définis conformément à l'article 6 du décret du 27 octobre 1994 organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
000290783
Reconduction du mandat du Conseil de l'Enseignement et de la Formation (CEF) et du renouvellement de ses membres
000295136
Ordre du jour - Modification - Approbation
000290559
Avenir financier de la Communauté française et de la proposition du Président du PRL de conclure un nouveau pacte scolaire.
000287518
Rapport d'activités du délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant et à l'aide à la jeunesse pour l'année 1997-1998 - Rapport présenté au nom de la commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la jeunesse par Mme Cornet
000295134
Avis n° 11 du 20 décembre 1999 du Comité consultatif de Bioéthique
"Prélèvement d'organes et de tissus chez des sujets sains vivants en vue de transplantation"

Avis n° 12 du 10 janvier 2000 du Comité consultatif de Bioéthique
"Protection juridique des inventions biotechnologiques"
000290859
Avenir de l'asbl "La carte jeunes"
000290799
Organisation de concours de recrutement destinés à régulariser la situation administrative des contractuels
000290862
Allocations d'études supérieures aux séminaristes
000295130
Avis du Conseil de l'Education et de la Formation
"La professionnalisation de l'encadrement des stagiaires en entreprise"
On
00146CCFI187002
000295073
000295135
Document
000295073