hemicycle
19
Compte rendu intégral
Séance du mercredi 4 septembre 1996 (après-midi)
Compte Rendu Intégral (CRI) séance plénière
Document RP-RACT 000060634
Document RAPP 000075631
Document CRI 000081545
1995-1996
Objets
000218154
Document QA 000218154
Marcel Cheron
Minerval imposé aux étudiants en situation d'échecs répétés
000204512
Document PJD 000204512
Projet de décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
000217440
Document COMMUNI 000217440
Anne-Marie Corbisier-Hagon
Arrêtés n°s 6 à 9 modifiant la ventillation de certaines allocations de base
(sans motion de conformité)
000204587
Document RP-RACT 000204587
Rapport de la Commission nationale permanente du Pacte culturel (1995)
000218156
Document QA 000218156
Pierre Hazette
Statut du congé de maternité dans le financement des Hautes Ecoles
000218158
Document INTERP 000218158
Chantal Bertouille
Respect du décret du 29 avril 1985 relatif à la protection des enfants maltraités
000218151
Document COMMUNI 000218151
Anne-Marie Corbisier-Hagon
Rapport annuel 1994 « Horizons Jeunes »

Ministère de la Culture et des Affaires sociales - Direction d'administration de l'Aide à la Jeunesse
000218129
Document QO 000218129
Chantal Bertouille
Représentation de la Communauté française au congrès de Stockholm consacré à la lutte contre l'exploitation sexuelle des mineurs
000218152
Document QA 000218152
André Drouart
Fusion de l'école technique communale de Bertrix
000204573
Document BUDADM 000204573
Budget administratif du ministère de la Culture et des Affaires sociales (1997)
000218149
Document ELOGE 000218149
Anne-Marie Corbisier-Hagon
Condoléances adressées aux familles RUSSO et LEJEUNE
000218153
Document QA 000218153
Marcel Cheron
Circulaire de rentrée envoyée aux Hautes Ecoles le 19 août 1996
On
Document RP-RACT 000204587
99180RBEI024807
000063618
000232357
Document
000063618