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hemicycle
1
92
Rapport d'activités du Service général des Infrastructures scolaires publiques subventionnées. - Rapport sur l'utilisation des crédits pour l'année 2004
Objets
001169216
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
001169370
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001190319
8
Dépôt
001177312
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001177313
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Jean-Luc Crucke est désigné en qualité de rapporteur.
001177314
Discussion en commission - La Commission a entendu Mme Arena, ministre-présidente chargée de l'enseignement obligatoire et de promotion sociale sur le rapport d'activités du Service général des Infrastructures scolaires publiques subventionnées - rapport sur l'utilisation des crédits pour l'année 2004 (Doc. 92 (2004-2005) n° 1).
- Un large et fructueux échange de vues s'en est suivi.
- La Commission fait confiance à la présidente et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001177315
Clôture des discussions sans vote
001177316
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001177317
Rapport
001191048
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001191049
86
Discussion générale - Discussion close.
001195936
86
Discussion générale
001195937
86
Discussion générale
001195938
87
Discussion générale
001195939
87
Discussion générale
001195940
87
Discussion générale
001191050
88
Adoption des conclusions
On
10000000008408e
001169372
001169216
Document
001169215