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hemicycle
92
Rapport d'activités du Service général des Infrastructures scolaires publiques subventionnées. - Rapport sur l'utilisation des crédits pour l'année 2004
Objets
001169216
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
001169370
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001190319
8
Dépôt
001177312
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001177313
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Jean-Luc Crucke est désigné en qualité de rapporteur.
001177314
Discussion en commission - La Commission a entendu Mme Arena, ministre-présidente chargée de l'enseignement obligatoire et de promotion sociale sur le rapport d'activités du Service général des Infrastructures scolaires publiques subventionnées - rapport sur l'utilisation des crédits pour l'année 2004 (Doc. 92 (2004-2005) n° 1).
- Un large et fructueux échange de vues s'en est suivi.
- La Commission fait confiance à la présidente et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001177315
Clôture des discussions sans vote
001177316
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001177317
Rapport
001191048
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001191049
86
Discussion générale - Discussion close.
001195936
86
Discussion générale
001195937
86
Discussion générale
001195938
87
Discussion générale
001195939
87
Discussion générale
001195940
87
Discussion générale
001191050
88
Adoption des conclusions
On
001169215
Dossier