Image
38
Rapport de la Commission nationale permanente du Pacte culturel (1994)
Objets
000205917
Envoi en commission - Lettre d'envoi à la Présidente de la cion des Finances.
000205919
Dépôt - Annonce du dépôt en séance.
000205920
Discussion en commission - Les représentants de la Commission nationale permanente du Pacte culturel n'étant pas disponibles, ce point est reporté à la prochaine réunion.
000205921
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Donfut a été désginé en qualité de rapporteur à l'unanimité des 12 membres présents.
000205922
Discussion en commission - La Commission a entendu M. Lausier, Inspecteur à la Commission nationale permanente du Pacte culturel et les commissaires ont procédé à un échange de vues.
000205923
Rapport - La Commission fait confiance à la Présidente et au Rapporteur pour la rédaction du rapport.
000205925
Discussion générale - Discussion close.
000205926
Adoption des conclusions
On
000204010
Désactivé
Autre