Image
hemicycle
2
417
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Objets
000351129
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
000351159
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
000367221
3
Dépôt
000357013
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
000357014
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Florine Pary-Mille est désignée en qualité de rapporteuse.
000357015
Discussion en commission - La commission a procédé à un échange de vues.
Le rapport d'activité est approuvé à l'unanimité des membres présents.
A l'unanimité des membres présents, il est fait confiance à la Présidente et à la Rapporteuse pour la rédaction du présent rapport.
000357893
Clôture des discussions sans vote
000357894
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
000357895
Rapport
000358829
40
Discussion - Discussion close.
000376050
40
Discussion
000358830
40
Adoption des conclusions
000358828
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
On
10000000005005e
000357892
000357895
Document
000351128