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Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse
Objets
000340033
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
000340035
Envoi en commission - Envoi en commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse.
000344632
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse.
000344633
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Annie Servais-Thysen est désignée en qualité de rapporteuse.
000344635
Discussion en commission - Les membres de la commission décident d'examiner conjointement les deux rapports d'activités;
Mme Servais-Thysen est désignée rapporteuse à l'unanimité;
Les membres de la commission ont entendu l'exposé introductif de M. Lelièvre et ont procédé à un premier échange de vues.
Mme Servais-Thysen est désignée rapporteuse à l'unanimité;
Les membres de la commission ont entendu l'exposé introductif de M. Lelièvre et ont procédé à un premier échange de vues.
000347508
Examen conjoint - Il a été décidé d'examiner le rapport d'activités du Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant pour 2001-2002 conjointement avec le rapport d'activités du Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant pour 2000-2001 (doc.347(2002-2003)n°1.
000346139
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse.
000346140
Discussion en commission - Les membres de la commission ont poursuivi la discussion.
000346925
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse.
000346926
Discussion en commission - Les membres de la commission ont entendu les réponses de Mme la Ministre Maréchal, ainsi que de M. Lelièvre, Délégué général aux droits de l'enfant;
Il est fait confiance au Président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport.
Il est fait confiance au Président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport.
000347511
Clôture des discussions sans vote
000347512
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
000347851
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
000347852
10
Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Discussion conjointe avec doc. 347 (2002-2003) close.
On
03125CCFI230693
000347591
000347590
Document
000340032