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Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
Objets
000306979
Rapport d'activités - Dépôt.
Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
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000306981
Envoi en commission - Envoi en Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.
000337142
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.
000337963
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. André Damseaux est désigné en qualité de rapporteur.
000337964
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. André Damseaux est désigné en qualité de rapporteur.
000337965
Discussion en commission - La commission a décidé de discuter conjointement les rapports d'activités n° 49 (1999-2000) n° 1, n° 142 (2000-2001) n° 1 et n° 165 (2000-2001) n° 1.
La commission a entendu l'exposé de Mme la ministre Dupuis.
Un échange de vues a eu lieu.
La commission a entendu l'exposé de Mme la ministre Dupuis.
Un échange de vues a eu lieu.
000337966
Vote en commission - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 14 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.
000337967
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
000339933
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
000339934
18
Discussion générale - Discussion conjointe avec doc. 49 (1999-2000) et 165 (2000-2001). Discussion close.
Le rapporteur, M. Damseaux, s'en réfère à son rapport écrit.
Le rapporteur, M. Damseaux, s'en réfère à son rapport écrit.
On
03024CCFI226379
000338049
000337968
Document
000306978