Document CRI 000311778

Cadastre des bâtiments scolaires et le nouveau programme relatif au fonds d'urgence

Ordre du jour motivé adopté par le Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale

"Déclarations du ministre-président flamand sur le statut de la Région bruxelloise"

Composition du jury du prix littéraire du Parlement de la Communauté française pour la session 2000-2001

Nouvelle restructuration au sein de l'Agence Belga

Rapport d'activités du Conseil général des hautes écoles du 1er juillet 1999 au 30 juin 2000

Mise en oeuvre du décret sur la formation initiale des instituteurs et des régents

Entente entre le Conseil régional de la Vallée d'Aoste, le Parlement de la Communauté française de Belgique et le Parlement de la République et Canton du Jura, instituant un Comité de Coopération interparlementaire, Aoste, le 23 novembre 2000

Entente entre le Conseil régional de la Vallée d'Aoste, le Parlement de la Communauté française de Belgique et le Parlement de la République et Canton du Jura, instituant un Comité de Coopération interparlementaire - Résolutions adoptées par le Comité en sa première session, Aoste, novembre 2000

Implantation de l'Ecole de cirque

Plan de fréquence radio

Proposition de décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française

Implantation de l'Ecole de cirque

Festival international du Film de Charleroi

Bibliothèque centrale à Bruxelles

Proposition de décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre

Evolution du dossier du Résidence-Palace

Communautarisation et/ou la scission de certaines matières biculturelles

Financement de la sauvegarde du patrimoine audiovisuel biculturel

Organisation des cours de langues modernes dans l'enseignement fondamental

Arrêtés du Gouvernement

(Arrêtés de réallocation n° 11 à 14 - Budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2000)

Danger présenté, pour la santé des plus jeunes, par la fréquentation des piscines, suite aux émanations de chlore

Composition du jury du prix du Parlement en vue de récompenser une oeuvre originale d'un(e) jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques

Décès de M. Paul VANDEN BOEYNANTS, ministre d'Etat, ancien premier ministre, membre du Conseil de la Communauté française

Composition du Parlement wallon

Proposition de résolution relative à la place du français, langue du monde

Implantation de l'Ecole de cirque

Entente entre le Conseil régional de la Vallée d'Aoste, le Parlement de la Communauté française de Belgique et le Parlement de la République et Canton du Jura, instituant un Comité de Coopération interparlementaire, Aoste, le 23 novembre 2000

Plan de fréquence radio

Création d'un Institut du sport de haut niveau

Décès de M. Emile-Edgard JEUNEHOMME, président du Conseil culturel de la Communauté culturelle française

Documents à soumettre au vérificateur dans l'enseignement fondamental

Pénurie d'enseignants dans l'enseignement secondaire

Problématique des primo-arrivants

Projet de décret définissant la formation initiale des agrégés de l'enseignement secondaire supérieur

Implantation de l'Ecole de cirque

Ordre du jour
Modification - Approbation

Nomination d'un deuxième vice-président du Bureau ( M. HENRY) en remplacement de M. DOULKERIDIS, démissionnaire et d'une secrétaire du Bureau (Mme WYNANTS)

Suites réservées à l'étude sur l'effet nocif du chlore dans les piscines

Démission d'un membre du Bureau, M. DOULKERIDIS

Statut du personnel de la RTBF

Création de nouveaux centres d'accueil pour réfugiés par le Gouvernement fédéral

Entente entre le Conseil régional de la Vallée d'Aoste, le Parlement de la Communauté française de Belgique et le Parlement de la République et Canton du Jura, instituant un Comité de Coopération interparlementaire - Résolutions adoptées par le Comité en sa première session, Aoste, novembre 2000

Composition de l'Assemblée
(MM. Taminiaux et de Saint Moulin)