Document PJD 001203740

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°75 le 5 mars 2012, pp. 13835.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les disciplines et formes d'enseignement pour le « test d'enseignement secondaire supérieur » de l'année scolaire 2011-2012.

Projet de décret - Dépôt.

Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.

Discussion en commission - Les articles 20 et 21 sont adoptés à l'unanimité des membres présents; l'article 22 est adopté par 10 voix et 4 abstentions; l'article 23 est adopté par 13 voix et 1 abstention ; les articles 24 à 27 sont adoptés à l'unanimité des membres présents; les articles 28 et 29 sont adoptés par 13 voix et 1 abstention; les articles 30 et 31 sont adoptés à l'unanimité des membres présents; les articles 32 à 34 sont adoptés par 9 voix, 4 contre et 1 abstention; les articles 35 et 36, tels qu'amendés, sont adoptés à l'unanimité des membres présents; l'article 37 est adopté à l'unanimité des membres présents; l'article 38 est adopté par 13 voix et 1 abstention; les articles 39 et 40 sont adoptés à l'unanimité des membres présents;
- l'ensemble du projet de décret, tel qu'amendé, est adopté par 13 voix et 1 abstention;
- il est fait confiance à la Présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport.

Amendement(s) en commission

Amendement(s) en commission

Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté par 13 voix pour et 1 abstention.

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Rapport

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Nicole Docq est désignée en qualité de rapporteuse.

Discussion en commission - - les membres de la commission ont entendu l'exposé introductif de Mme la Ministre-Présidente Arena;
- la discussion générale et la discussion des articles sont closes;
- les articles 1 à 4 sont adoptés à l'unanimité des 14 membres présents; l'article 5 est adopté par 10 voix et 4 abstentions; l'article 6 est adopté par 9 voix et 5 abstentions; l'article 7 est adopté par 13 voix et 1 abstention; l'article 8 est adopté à l'unanimité des membres présents; l'article 9 est adopté par 13 voix et 1 abstention; l'article 10, tel qu'amendé, est adopté par 11 voix et 3 abstentions; les articles 11 et 12 sont adoptés à l'unanimité des membres présents; l'article 13 est adopté par 12 voix et 1 abstention; les articles 14 à 16 sont adoptés à l'unanimité des membres présents; l'article 17 est adopté par 13 voix et 1 abstention; l'article 18 est adopté à l'unanimité des membres présents; l'amendement n°11 visant à supprimer l'article 19 est adopté à l'unanimité des membres présents;.

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion générale - Discussion générale close. Examen, vote et adoption des articles.

Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 57 voix contre 0 et 6 voix d'abstention.

Envoi à la sanction

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Examen et vote des articles

Sanction et promulgation

Décret

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°165 le 11 mai 2012, pp. 27834.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative en sciences en 3e année de l'enseignement secondaire.

Publication au Moniteur belge - Publication au M.B. n°264, pp. 41954.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°348 le 31 octobre 2006, pp. 58230.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les modalités de participation et de passation de l'évaluation externe non-certificative des acquis des élèves.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°357 le 7 novembre 2006, pp. 59061.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe en lecture en 5e année de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°357 le 7 novembre 2006, pp. 59059.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe en lecture en 2e année de l'enseignement secondaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°357 le 7 novembre 2006, pp. 59058.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe en lecture en 2e année de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°357 le 7 novembre 2006, pp. 59057.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°357 le 7 novembre 2006, pp. 59045.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modalités d'inscription, de passation et de correction de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base et la forme du certificat d'études de base.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°227 le 31 juillet 2007, pp. 40438.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation et au fonctionnement du Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base au terme de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°69 le 5 mars 2008, pp. 13265.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du plan triennal d'évaluations externes non certificatives en humanités générales et technologiques et en humanités professionnelles et techniques.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°304 le 8 septembre 2009, pp. 61374.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des groupes de travail chargés de l'élaboration des évaluations externes non certificatives en éveil/sciences.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°83 le 18 mars 2011, pp. 16997.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 mars 2009 portant désignation des membres du groupe de travail chargés de l'élaboration de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°66 le 24 février 2012, pp. 12704.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du plan triennal d'évaluations externes non certificatives en humanités générales et technologiques et en humanités professionnelles et techniques.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°70 le 29 février 2012, pp. 13146.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°165 le 11 mai 2012, pp. 27830.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative en éveil en 2e année de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°165 le 11 mai 2012, pp. 27832.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative en éveil en 5e année de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°165 le 11 mai 2012, pp. 27834.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative en sciences en 3e année de l'enseignement secondaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°165 le 11 mai 2012, pp. 27836.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative en formation historique et géographique en 2e année de l'enseignement secondaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°222 le 9 juillet 2012, pp. 37174.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°287 le 12 septembre 2012, pp. 571445.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les disciplines et formes d'enseignement pour le « Test d'Enseignement Secondaire supérieur » de l'année scolaire 2012-2013.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°42 le 11 février 2015, pp. 11903.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire, pour les années scolaires 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°70 le 18 mars 2015, pp. 17414.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des groupes de travail chargés de l'élaboration des épreuves externes certificatives communes au terme de l'enseignement secondaire supérieur pour les années scolaires 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°75 le 20 mars 2015, pp. 18112.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 décembre 2013 portant désignation des membres des groupes de travail chargés de l'élaboration d'une épreuve certificative externe commune en sciences au terme de la troisième étape du continuum pédagogique.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°75 le 31 mars 2015, pp. 18113.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des groupes de travail chargés de l'élaboration des épreuves certificatives externes communes au terme de la troisième étape du continuum pédagogique, pour les années scolaires 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°75 le 20 mars 2015, pp. 18115.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 décembre 2012 portant nomination des membres de la Commission paritaire centrale de l'Enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°77 le 24 mars 2015, pp. 18780.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du plan triennal d'évaluations externes non certificatives en humanités générales et technologiques et en humanités professionnelles et techniques.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°95 le 14 avril 2015, pp. 21894.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative en éveil en 5e année de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°95 le 14 avril 2015, pp. 21896.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative en formation historique et géographique en 3e année de l'enseignement secondaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°95 le 14 avril 2015, pp. 21898.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative en éveil en 3e année de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°86 le 3 avril 2015, pp. 20493.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les disciplines et formes d'enseignement pour les épreuves externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur de l'année scolaire 2015-2016.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°119 le 13 mai 2015, pp. 26047.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 février 2015 portant désignation des membres des groupes de travail chargés de l'élaboration des épreuves certificatives externes communes au terme de la troisième étape du continuum pédagogique, pour les années scolaires 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°119 le 13 mai 2015, pp. 26048.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 février 2015 portant désignation des membres des groupes de travail chargés de l'élaboration des épreuves externes certificatives communes au terme de l'enseignement secondaire supérieur pour les années scolaires 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°119 le 13 mai 2015, pp. 26049.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 décembre 2014 portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire, pour les années scolaires 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°125 le 20 mai 2015, pp. 26860.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 mai 2012 portant désignation des membres du Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base au terme de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°137 le 1 juin 2015, pp. 30743.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 décembre 2013 portant désignation des membres des groupes de travail chargés de l'élaboration d'une épreuve certificative externe commune en sciences au terme de la troisième étape du continuum pédagogique, pour les années scolaires 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°46 le 4 mars 2020, pp. 13412.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative 2020-2021 en lecture et production d'écrit en 5ème année de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°48 le 6 mars 2020, pp. 13978.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative 2020-2021 en lecture et production d'écrit en 3ème année de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°48 le 6 mars 2020, pp. 13980.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'évaluation externe non certificative 2020-2021 en lecture en 4ème année de l'enseignement secondaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°175 le 18 juin 2020, pp. 44618.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 23 relatif à l'annulation des évaluations externes certificatives dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°182 le 25 juin 2020, pp. 46751.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 33 relatif à l'aménagement du calendrier des évaluations externes non certificatives pour l'année scolaire 2020-2021 dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°218 le 30 juillet 2020, pp. 56446.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 mai 2017 portant désignation des membres du Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°221 le 4 août 2020, pp. 57367.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation des dates de passation des épreuves externes certificatives octroyant le certificat d'études de base (CEB) ainsi que les épreuves externes communes certificatives du secondaire (CE1D-CESS) pour l'année scolaire 2020-2021.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°247 le 2 septembre 2020, pp. 64621.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les disciplines et formes d'enseignement pour les épreuves externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur des années scolaires 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023.

Arrêté d'application - Arrêté d'application publié au M.B. n°314 le 5 novembre 2020, pp. 79315.
Intitulé: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du plan triennal d'évaluations externes non certificatives en humanités générales et technologiques et en humanités professionnelles et techniques (2021-2022, 2022-2023, 2023-2024).