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Compte rendu intégral - Séance du jeudi 25 septembre 2014 (après-midi)
Objets
001439190
Places dans l'enseignement fondamental à Bruxelles à la rentrée 2014
001438824
Rapport bisannuel relatif aux avantages sociaux octroyés sur les années civiles 2010 et 2011 conformément à l'article 2 in fine du décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux
001439220
Création de places supplémentaires pour le fondamental à Bruxelles
001438899
Rapport d'activités de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement, pour l'année 2012
001439354
Rentrée universitaire dans un nouveau paysage toujours désargenté
001439896
Budget de la Fédération Wallonie-Bruxelles : prise en charge des rémunérations des ministres
001439878
Circulaire n°4991 du 16/09/2014 portant modification de la circulaire n°4918 du 27 juin 2014 sur la tenue du registre de fréquentation dans l'enseignement maternel
001439086
Rapport d'activités de l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la jeunesse pour l'année 2013
001439078
Rapport du Collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clôturé au 31 décembre 2013 de l'Office de la naissance et de l'Enfance (ONE)
001438989
Rapport d'activités du Service général des infrastructures scolaires de l'enseignement officiel subventionné pour l'année 2013
001438888
Rapport d'activités du Fonds Ecureuil de la Communauté française pour l'année 2013
001478181
Coordination de notre gouvernement avec celui du Fédéral concernant l'accueil des réfugiés
001769534
Installation de nouveaux membres - MM. Philippe Courard et Anthony Dufrane
001439270
Proposition de décret relatif au seuil de réussite dans le supérieur
001440272
Rapport annuel du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne (01.01.2013 au 31.12.2013)
001439107
Rapport d'activités Wallonie-Bruxelles International (WBI) pour l'année 2013
001438844
Rapport du Collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clos le 31 décembre 2013 du Fonds Ecureuil
001439082
Rapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Education aux Médias pour l'année 2013
001443623
Communication du président - Partenariat entre le parlement et une université
001439111
Rapport annuel de la Commission nationale permanente du Pacte culturel, pour l'année 2013
001439809
Proposition de résolution portant création d'une commission spéciale chargée d'évaluer objectivement le manque de places disponibles dans les établissements scolaires, afin de rencontrer les besoins liés au bond démographique
On
1000000010f90ba
001440087
001769550
Document
1000000010f8032
001439455