Image
3
Compte rendu intégral
Séance du mercredi 14 novembre 2012
Séance du mercredi 14 novembre 2012
Objets
001294193
Proposition de décret modifiant l'article 9 du décret du 14 juillet 1997 portant statut de la RTBF, tel que modifié par le décret du 19 décembre 2002
001383805
Projet de décret modifiant le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse
001383912
Rapport annuel de la Commission nationale permanente du Pacte culturel (2011)
001356160
Proposition de résolution relative au développement et à la promotion des cours de secourisme au sein de l'ensemble des secteurs de la Communauté française - Fédération Wallonie-Bruxelles
001384392
Débat thématique sur les "perspectives de la réforme du paysage de l'enseignement supérieur"
001326680
Proposition de résolution relative à la prévention du cancer du sein
001384389
Débat thématique sur la "gratuité et la démocratisation de l'enseignement supérieur"
001383964
Rapport général d'activités des comités d'éthique médicale (CEM) pour l'année 2011
001338093
Proposition de résolution visant à la diffusion par la Radio Télévision belge de la Communauté française (RTBF) d'une émission télévisuelle de décodage, de contextualisation et de mise en perspective historique de l'actualité
001319099
Proposition de résolution visant au soutien de la candidature de Liège pour l'organisation de l'Exposition internationale en 2017 à Liège
001384303
Rapport d'activités du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique (CSESA) du 1er juillet 2011 au 14 septembre 2012
001299391
Proposition de décret visant à promouvoir la participation équilibrée des femmes et des hommes dans les organes de gestion des personnes morales désignés par la Communauté française
001384709
Légèreté de la sanction adoptée à l'encontre d'un professeur de religion islamique
001384366
Respect du décret démocratisation du 19 juillet 2010 par les établissements d'enseignement supérieur
001345070
Proposition de résolution relative à la prévention du cancer du sein
On
1000000010b0060
001384836
001384843
Document
1000000010af06a
001383162