Document CRI 001297424

Proposition de résolution relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française

Composition des commissions

Gsm à l'école

Proposition de résolution visant la reconnaissance de l'expérience utile à la fonction pour les enseignants de cours spéciaux de l'enseignement spécialisé présentant une expérience utile directement liée à la fonction et obtenue dans le privé

Epreuve par internet pour les étudiants de médecine à l'ULB

Démission d'un membre du parlement, Mme Sarah TURINE

Commission "Article 42 du Pacte scolaire"

Colloque "Filles - Garçons : une même école ?"

Prise en compte des problématiques spécifiques auxquelles sont confrontées certaines communautés, dont celles issues du sud Sahara, dans la lutte contre le virus du Sida

Projet de décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2009

Perquisition au sein de l'école pédagogie nomade

Composition du comité mixte Québec - Modification

Mise en oeuvre du décret "Bassins scolaires"

Installation d'un membre, Mme TRACHTE

Alcool au volant, proposition de M. Schouppe

Modification et approbation de l'ordre du jour

Projet de décret contenant l'ajustement du budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2009

Décret Culture - Ecole et sa mise en application

Cours de religion en Communauté française

Campagne de prévention concernant les nouvelles drogues

Descente policière dans l'école pédagogique nomade de Gouvy

Inquiétude des étudiants de médecine de l'ULB suite à l'éventualité d'examens par internet

Proposition de décret modifiant le décret du 3 avril 2009 relatif à la régulation des inscriptions des élèves dans le premier degré de l'enseignement secondaire

Lutte contre les violences faites aux femmes

Perquisitions menées sur la base de suspicion de fausses inscriptions à l'Ecole industrielle de Marcinelle

Pratiques d'excision en Communauté française

Proposition de décret modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 mai 2004 relatif à la reconnaissance des formations et qualifications du personnel des milieux d'accueil prévue par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2003 portant réglementation générale des milieux d'accueil en vue d'élargir la reconnaissance des formations IFAPME

Cadastre de l'emploi

Proposition de décret modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2003 portant réglementation générale des milieux d'accueil en vue de favoriser la création de milieux d'accueil par les entreprises

Interdiction pour dix athlètes francophones de participer aux championnats de Belgique de Taekwondo le week-end dernier

Election des membres francophones de la Commission nationale permanente du Pacte culturel. Loi du 16 juillet 1973 (Moniteur, 16 octobre 1973). - Liste des candidatures

Projet de décret - programme portant diverses mesures concernant les établissements d'enseignement, les internats, les centres psycho-médico-sociaux, la réduction du nombre de chargés de mission à charge du budget de la Communauté, les bâtiments scolaires, la formation en cours de carrière, le traitement d'attente dans le cas de perte partielle de charge, le refinancement des universités et des hautes écoles, le statut des membres des personnels des universités, les dotations et subventions à certains organismes sous contrat de gestion, les services de médias audiovisuels, l'octroi de subventions aux collectivités locales pour les projets d'infrastructures culturelles, les conditions de subventionnement à l'emploi dans les secteurs socioculturels et la reconnaissance et le
subventionnement des musées et autres institutions muséales

Accord de coopération relatif à l'éducation à l'environnement et au développement durable entre la Communauté française et les Régions

Non-participation de sportifs francophones aux championnats de Belgique de taekwondo

Congés et absences

Dossier des Comédiens associés à Liège

Proposition de résolution visant à susciter des échanges et des collaborations étroites et récurrentes entre éditeurs de services publics télévisuels des différentes communautés, le jour de la Journée mondiale de la télévision

Vérification des pouvoirs de Mme TRACHTE, en remplacement de Mme TURINE, démissionnaire

Insertion des étudiants et doctorants au sein des entreprises

Descente policière à l'école pédagogique nomade

Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2010

Proposition de résolution relative à l'accessibilité des bâtiments publics dépendants de la Communauté française

Maltraitance enfantine en recrudescence

Création d'un Délégué Général pour les violences conjugales et familiales

Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2010

Ordre des travaux