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Compte rendu intégral
Séance du mardi 20 mai 2008 (après-midi)
Séance du mardi 20 mai 2008 (après-midi)
Objets
001255078
Proposition de résolution relative à la volonté de faire des jeux olympiques de Pékin un levier pour le respect des droits de l'homme en Chine
001258033
Projet de décret relatif aux membres du personnel administratif des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
001252408
Projet de décret visant la reconnaissance et le subventionnement du Comité olympique et interfédéral belge
001261059
Proposition de résolution relative à la volonté de faire des jeux olympiques de Pékin un levier pour le respect des droits de l'homme en Chine
Proposition de résolution relative à la situation chinoise et aux jeux olympiques de Pékin
Proposition de résolution relative à la situation chinoise et aux jeux olympiques de Pékin
001258230
Rapport d'activités de l'Administration générale de l'Infrastructure scolaire pour l'année 2007
001257973
Rapport d'activités du Service général des infrastructures privées subventionnées. - Rapport sur l'utilisation des crédits pour l'année 2007
001257442
Proposition de décret modifiant le décret du 12 décembre 2000 définissant la formation initiale des instituteurs et des régents
001256465
Projet de décret portant confirmation du répertoire des options groupées dans l'enseignement secondaire
001258476
Proposition de décret visant à réguler les inscriptions des élèves dans le premier degré de l'enseignement secondaire et à favoriser la mixité sociale au sein des établissements scolaires
001258225
Rapport d'activités de l'Administration générale de l'Infrastructure dans le cadre du programme des travaux de première nécessité pour l'année 2007
001253970
Projet de décret portant assentiment au Traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne et à l'Acte final, faits à Lisbonne, le 13 décembre 2007
001258869
Persistance de discriminations inutiles et douloureuses d'élèves porteurs du virus de l'hépatite C
001255832
Proposition de résolution relative à la situation chinoise et aux jeux olympiques de Pékin
001258835
Eventuel remboursement de rémunérations indûment versées par un pouvoir organisateur dans le cadre de stages des élèves d'une section de l'enseignement communal
001257699
Projet de décret portant assentiment à l'Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 2006
001243374
Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008
On
10000000102e0f5
001258048
001259820
Document
10000000100202a
001258048