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Proposition de résolution relative à la prévention du diabète
Objets
001258684
Envoi en commission - Envoi en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.
001261146
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.
001261147
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Damien Yzerbyt est désigné en qualité de rapporteur.
001261148
Discussion en commission - - les membres de la commission ont entendu l'exposé introductif des auteurs de la proposition de résolution et ont procédé à un échange de vues;
- l'ensemble de la proposition de résolution est adopté à l'unanimité;
- il est fait confiance au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport.
- l'ensemble de la proposition de résolution est adopté à l'unanimité;
- il est fait confiance au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport.
001261149
Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté à l'unanimité des membres présents.
001261150
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001262455
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001263015
21
Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 65 voix contre 0 et 3 voix d'abstention.
001263016
Envoi au Président du Gouvernement
On
001258025
Dossier