hemicycle
3
Compte rendu intégral
Séances du mardi 24 octobre 2006 (matin et après-midi)
Compte Rendu Intégral (CRI) séance plénière
Séance Plénière
Document PPD 001213988
Document RAPP 001217787
Document AMENDCOM 001217914
2006-2007
Objets
001213943
Document RP-RACT 001213943
Rapport d'activités de l'Office de la Naissance et de l'Enfance pour l'année 2005
001216347
Document DIVERS 001216347
Modification et approbation de l'ordre du jour
001213736
Document QO 001213736
Carlo Di Antonio
Centre de prêts de Naninne
001214041
Document PJD 001214041
Projet de décret renforçant le dispositif des "services d'accrochage scolaire" et portant diverses mesures en matière de règles de vie collective au sein des établissements scolaires
001213968
Document INTERP 001213968
Jean-Luc Crucke
Affaire Dumortier
001217009
Document DIVERS 001217009
Constitution d'une assemblée
001214154
Document QA 001214154
Philippe Fontaine
Financement de la négociation sectorielle avec les enseignants
001216023
Document DIVERS 001216023
Constitution des assemblées
001214087
Document PJD 001214087
Projet de décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
001214169
Document QA 001214169
Carlo Di Antonio
Mise en vente du bâtiment abritant le musée archéologique le "Malgré-tout" à Treignes
001213965
Document INTERP 001213965
Jean-Paul Procureur
Adoption du contrat de gestion de la RTBF par le gouvernement
001213759
Document QO 001213759
Françoise Bertieaux
Cellule administrative de coordination des actions de prévention du décrochage scolaire et de la violence
001213985
Document PPD 001213985
Léon Walry
Anne-Marie Corbisier-Hagon
Proposition de décret modifiant les dispositions applicables au congé politique des membres du personnel enseignant et assimilé
001213891
Document RAPVERI 001213891
Rapport du Collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clôturé au 31 décembre 2005 de l'Entreprise des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication
001216343
Document DIVERS 001216343
Arrêtés n° 29, 30 et 34 du gouvernement de la Communauté française modifiant la ventilation de certaines allocations de base de divers programmes d'activités contenues dans plusieurs divisions organiques du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2006
001213787
Document INTERP 001213787
Yves Reinkin
Conséquences de l'inculpation de Georges Dumortier
001214159
Document QA 001214159
Yves Reinkin
Affaires carolorégiennes : détournements de fonds destinés à l'enseignement
001213702
Document INTERP 001213702
Pierre-Yves Jeholet
Adoption du contrat de gestion 2007-2011 de la RTBF
001217037
Document DECLGOUV 001217037
Marie Arena
Intervention de rentrée de Mme Arena, ministre-présidente chargée de l'Enseignement obligatoire et de promotion sociale
001213776
Document PPD 001213776
Charles Petitjean
Proposition de décret pour la création de "centres deuxième chance"
001210820
Document PJD 001210820
Projet de décret relatif aux recours dans l'enseignement de promotion sociale
001213962
Document RP-COBS 001213962
18e Cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Parlement de la Communauté française. - Fascicule 1er
001214164
Document QA 001214164
Véronique Jamoulle
Publicité dans les écoles
001214174
Document QA 001214174
Caroline Persoons
Difficultés rencontrées par un couple de francophones domiciliés à Rhode-Saint-Genèse et désirant adopter un enfant
001216381
Document DIVERS 001216381
Démission d'un membre du parlement, M. Daniel FERET
On
Document PPD 001213985
1000000000bf0ac
001213998
001214134
Document
1000000000be027
001213998