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hemicycle
1
3
289
Budget de l'Institut de la Formation en Cours de Carrière
Objets
001358113
Projet de décret budgétaire - Dépôt.
001358115
Envoi en commission - Envoi en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001358121
Exposé général
001358122
Programme justificatif
001358133
Budget de l'Institut de la Formation en Cours de Carrière
001358136
Budget du Fonds Ecureuil
001358138
Budget de l'Etnic
001358281
Budget de l'ONE
001358405
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001358406
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Bea Diallo est désigné en qualité de rapporteur.
001358408
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.
001358410
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse.
001358412
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de l'Education.
001358414
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires.
001358416
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de l'Enseignement supérieur.
001358418
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001358419
Discussion en commission - La discussion générale et la discussion des articles sont closes.
001358449
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires.
001358450
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Olga Zrihen est désignée en qualité de rapporteuse.
001358451
Discussion en commission - Les membres de la Commission ont entendu l'exposé de M. le ministre Nollet, partim pour ce qui concerne ses compétences.
La discussion générale et l'examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la Commission sont clos.
Par 7 voix contre 4, la commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires recommande l'adoption par la commission des Finances, de la Compatbilité, du Budget et du Sport du projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2012 - partim pour les matières relevant de ses compétences.
Il sera procédé à la lecture et à l'approbation du rapport lors d'une prochaine réunion de la Commission.
001358453
Avis d'une commission annexe
001358504
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001358505
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Françoise Fassiaux-Looten est désignée en qualité de rapporteuse.
001358506
Discussion en commission - - La Commission a entendu l'exposé introductif de Mme la Ministre Simonet.
- La Commission a entendu l'exposé de M. Vincent Dehovre, représentant de la Cour des Comptes.
- La discussion générale est close.
001358516
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001358517
Discussion en commission - - Un amendement n° 1 est déposé par Mme Persoons et MM. Gosuin et Neven.
- Lexamen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la Commission sont clos.
- Conformément à l'article 67 § 5 du réglement, la Commission de l'Education recommande, par 9 voix contre 2 et 0 abstention, l'adoption par la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport du projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2012 - partim pour les matières relevant de ses compétences.
- Il est fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction de l'avis.
001358518
Approbation de l'avis de la commission
001358519
Avis d'une commission annexe
001358551
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001358552
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Alfred Gadenne est désigné en qualité de rapporteur.
001358553
Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé introductif du ministre président Rudy Demotte.
Un échange de vues s'en est suivi.
Par 9 voix contre 3, la commission recommande l'adoption par la Commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport du projet de décret contenant le budget général des Dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2012 - partim pour les matières relevant de ses compétences.
Confiance est faite au rapporteur pour la rédaction de l'avis.
001358599
Approbation de l'avis de la commission
001358646
Avis d'une commission annexe
001358652
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.
001358653
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Catherine Houdart est désignée en qualité de rapporteuse.
001358654
Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé introductif de Mme la ministre Laanan.
La Commission a entendu l'exposé de M. Olivier Grimau, 1er Contrôleur à la Cour des comptes.
La discussion générale a été ouverte et close.
L'examen des articles et tableaux budgétaires relevant de ses compétences a été ouvert.
001358656
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.
001358657
Discussion en commission - La Commission a poursuivi et clos l'examen des articles et tableaux budgétaires relevant de sa compétence.
Par 8 voix contre 3, la Commission recommande l'adoption par la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport du projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2012 - partim pour les matières relevant de ses compétences.
Confiance a été faite au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001358658
Approbation de l'avis de la commission
001358659
Avis d'une commission annexe
001358746
Inscription à l'ordre du jour de la commission
001358906
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse.
001358907
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Annick Saudoyer est désignée en qualité de rapporteuse.
001358908
Discussion en commission - - La Commission a entendu l'exposé introductif de Mme la ministre Huytebroeck ainsi que l'exposé de la Cour des Comptes.
- La discussion générale est close.
- La discussion des articles et tableaux budgétaires est close.
- Conformément à l'article 67§5 du Règlement, la Commission recommande par 8 voix contre 2, l'adoption par la Commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport du projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2012 - partim pour les matières relevant de ses compétences.
- A l'unanimité des membres présents, il est fait confiance au président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001358909
Approbation de l'avis de la commission
001358910
Avis d'une commission annexe
001358911
Approbation de l'avis de la commission - Le rapport a été lu et approuvé à l'unanimité des membres présents moyennant quelques corrections techniques.
001358912
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur.
001358913
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Joëlle Kapompolé est désignée en qualité de rapporteuse.
001358915
Discussion en commission - Les membres de la Commission ont entendu l'exposé de M. le ministre Marcourt, partim pour ce qui concerne ses compétences; ainsi que l'exposé de M. De Hovre, représentant de la Cour des comptes.
La discussion générale et l'examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la Commission sont clos.
Par 8 voix contre 2, la commission de l'Enseignement supérieur recommande l'adoption du budget par la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
Il est fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001358916
Approbation de l'avis de la commission
001358917
Avis d'une commission annexe
001358955
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001358956
Discussion en commission - La discussion générale est close.
001358957
Marcel Neven
Didier Gosuin
Caroline Persoons
Amendement(s) en commission
001358958
Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté par 8 voix pour et 3 voix contre.
001358959
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001358960
Rapport
001359734
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001359735
7
Discussion (Voir : Discussion générale conjointe)
001359780
Alain Destexhe
Isabelle Meerhaeghe
Jean-François Istasse
Didier Gosuin
Caroline Persoons
Véronique Salvi
Amendement(s) en séance
001362972
35
Discussion (Voir : Discussion générale conjointe)
001362975
49
Examen et vote des articles
001362976
49
Intervention - Proposition d'un amendement technique sur les produits financiers de la RTBF.
001359782
57
Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 58 voix contre 23 et 0 voix d'abstention.
001359790
Envoi à la sanction
On
10000000109705e
001358135
001358133
Document
001358112