Document ACA 001198225

Rapport - Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

Envoi en commission - Envoi à la commission des Relations internationales et des Questions européennes.

Discussion en commission - Conformément à l'avis rendu par le Comité d'avis chargé d'examiner les questions relatives à l'égalité des chances entre les femmes et les hommes le 5 février 2004, la commission des Relations internationales et des Questions européennes demande le renvoi de ce rapport en commission des Affaires générales.

Dépôt

Envoi en commission - Retrait de l'arriéré de la commission des Relations internationales et des Questions européennes et renvoi à la commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport.

Envoi en commission - Ce rapport est envoyé au Comité d'avis chargé d'examiner les questions relatives à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour examen et remise d'un avis à la commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport.

Discussion en commission - A l'unanimité des membres présents, Mme Véronique Bonni est désignée en qualité de rapporteuse.
La commission a entendu l'exposé introductif de Mme la Ministre-Présidente Arena.
Un échange de vues s'en est suivi.
A l'unanimité des membres présents, il est fait confiance à la Présidente et à la Rapporteuse pour la rédaction du présent avis.

Avis d'une commission annexe

Inscription à l'ordre du jour de la séance

Discussion - Discussion close.

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