Document RP-PREF 000373144

Préfiguration des résultats - Dépôt.

Envoi en commission - Envoi en commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'Organisation de l'Assemblée, du Règlement et de la Comptabilité.

Dépôt

Envoi en commission - Suite au renouvellement de l'Assemblée et à la renomination de la commission, ce rapport d'activité a été envoyé en commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Ingrid Colicis est désignée en qualité de rapporteuse.

Discussion en commission - La commission a décidé d'établir un rapport unique pour le budget des dépenses et le budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2005.
La commission a entendu l'exposé introductif du budget, M. Daerden
La commission a entendu l'exposé du représentant de la Cour des Comptes et la réponse du Ministre du Budget à la Cour des Comptes
La commission a débuté la discussion générale.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Discussion générale conjointe avec projets de décret budgétaires et décret-programme (doc. 42 (20034-2005).

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Discussion générale conjointe close.

Adoption des conclusions