Document RAPP 001220202

Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Claude Ancion est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - A l'unanimité des membres présents, M. Ancion a été désigné en qualité de rapporteur.
La commission a entendu l'exposé de M. Tordoir, Président et de M. Chasse, Vice-Président du Conseil général des Hautes Ecoles.
Un large échange de vues s'en est suivi.
A l'unanimité des membres présents, il est fait confiance au Président et au Rapporteur pour la rédaction du rapport.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Fin de législature