Image
1
744
Proposition de résolution visant à créer un service d'aide aux devoirs et de soutien scolaire par téléphone et Internet pour les élèves de primaire et secondaire
Objets
001625650
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001627777
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001627778
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Valentine Bourgeois est désignée en qualité de rapporteuse.
001627779
Discussion en commission - - La commission a décidé d'examiner conjointement cette proposition de résolution avec celle visant à créer un service d'aide aux devoirs et de soutien scolaire par téléphone et Internet pour les élèves de primaire et secondaire (Doc. 189 (2015-2016) n°1.
- La discussion est close.
- La discussion est close.
001627804
Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté à l'unanimité des membres présents.
001627805
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001630151
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001630152
76
Discussion générale - Mme Bourgeois, rapporteuse, s'en réfère à son rapport écrit.
001630684
98
Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 69 voix contre 5 et 2 voix d'abstention.
On
1000000020b2017
001625549
001625548
Document
001625547