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Proposition de résolution relative au nouveau cadre stratégique de l'Organisation Internationale de la Francophonie
Objets
001431127
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001431727
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001431728
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Anne Barzin est désignée en qualité de rapporteuse.
001431729
Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé d'un des auteurs de la proposition de résolution, M. de Lamotte.
La discussion est close.
Confiance est faite au président et au rapporteur pour.
La discussion est close.
Confiance est faite au président et au rapporteur pour.
001431730
Discussion en commission - La commission a entendu l'exposé d'un des auteurs de la proposition de résolution, M. de Lamotte.
La discussion générale est close.
La proposition de résolution est adoptée à l'unanimité des membres présents.
La discussion générale est close.
La proposition de résolution est adoptée à l'unanimité des membres présents.
001431731
Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté à l'unanimité des membres présents.
001431732
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001431922
12
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001431968
68
Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 71 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.
On
1000000010e6037
001431120
001431119
Document
001431118