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Proposition de résolution relative à la volonté de faire des jeux olympiques de Pékin un levier pour le respect des droits de l'homme en Chine
Objets
001255763
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes.
001257135
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes.
001257136
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Philippe Fontaine est désigné en qualité de rapporteur.
001257137
Discussion en commission - Les membres de la commission ont entendu l'exposé introductif de Mme Jamoulle.
La discussion générale est close.
La discussion générale est close.
001257146
Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté par 14 voix pour et 1 voix contre.
001257152
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001258519
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001258520
30
Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Discussion conjointe avec doc. 542 (2007-2008).
001258542
35
Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 64 voix contre 0 et 1 voix d'abstention.
001258543
Envoi au Président du Gouvernement
On
1000000000ff002
001255082
001255079
Document
001255078